Transit Éditeur devra payer les frais juridiques engagés pour assurer sa défense et celle du controversé auteur Ian Halperin à l'occasion de la poursuite du milliardaire Guy Laliberté, après la parution d'une biographie non autorisée du grand manitou du Cirque du Soleil, au printemps 2009.

Selon un jugement consulté par La Presse Affaires, la Cour supérieure a confirmé la semaine dernière une décision de l'arbitre David Stolow sur un litige entre la maison d'édition et M. Halperin, lesquels se renvoyaient la balle au sujet des quelque 100 000$ engagés afin de répliquer à l'action de M. Laliberté. Ce dernier a abandonné son recours après un règlement à l'amiable assorti d'excuses publiques de l'auteur et de l'éditeur, en mai dernier.

Incapables de s'entendre sur la responsabilité du montant de la facture accumulée jusque-là et conformément aux dispositions du contrat les liant, Transit et M. Halperin ont transféré leur dispute à l'arbitre Stolow.

Me Stolow a donné raison à Ian Halperin le 2 mai, même si le contrat qu'il a évalué stipule qu'au final, les éventuels frais juridiques sont à la charge de l'auteur et que toute modification au document doit être faite par écrit et être paraphée par les parties.

Or, l'arbitre s'est écarté du texte du contrat et a admis en preuve le témoignage de M. Halperin voulant que lui et Transit ont convenu verbalement, après la signature du contrat, que la maison d'édition se chargerait des frais juridiques de la poursuite de Guy Laliberté et que l'auteur céderait à l'éditeur ses droits d'auteur sur le livre, jusqu'à concurrence des quelque 100 000$ avancés.

Ian Halperin s'est ensuite tourné vers la Cour supérieure pour obtenir l'homologation de la décision Stolow, afin de lui donner la portée d'un jugement et de pouvoir en forcer l'exécution, si nécessaire.

Transit s'est opposée à cette requête et a aussi contesté les conclusions de l'arbitre. L'entreprise reproche à Me Stolow d'avoir permis que M. Halperin mette en preuve une entente verbale ultérieure et d'avoir ensuite conclu qu'elle modifiait le contrat écrit.

Mais la juge Danièle Mayrand, de la Cour supérieure, avalise la décision Stolow. Elle note dans son jugement que tant Transit que Halperin ont accepté que l'arbitre examine la validité de la preuve par témoignage d'une entente verbale, dans un premier temps, et qu'il avait ensuite les pouvoirs de trancher le litige à la lumière de cette preuve.

«Dans la mesure où les parties ont accepté que l'arbitre se penche non seulement sur l'admissibilité de la preuve testimoniale en cause, mais de l'impact que celle-ci peut avoir à l'égard du différend qui lui est soumis, on ne peut lui reprocher aujourd'hui d'avoir rendu une décision qui dépasse les termes du contrat», écrit la juge.

Joint à New York, l'agent de M. Halperin, Jarred Weisfeld, a indiqué à LaPresse Affaires que l'auteur est heureux du dénouement de la dispute et que «justice ait été rendue».

L'avocate de Transit, Magali Fournier, a pour sa part déclaré que son client «étudie» l'hypothèse d'un appel.