Bell-Astral, un «monstre» trop imposant pour le reste du petit écran? Moins de deux mois après l'achat d'Astral, Bell a conclu discrètement avec Vidéotron de nouvelles ententes de distribution et de redevances pour les 13 chaînes de télé appartenant jadis à Astral. Bell et Vidéotron évitent ainsi de voir les conditions de distribution des chaînes décidées en arbitrage par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).

En mars dernier, Astral avait demandé l'arbitrage au CRTC devant l'impossibilité de s'entendre avec Vidéotron après un an de négociations. Au début de juillet, soit quelques jours après l'approbation de Bell-Astral par le CRTC, Bell Média et Vidéotron se sont entendus sur les conditions de distribution des cinq chaînes payantes d'Astral (Super Écran, The Movie Network/HBO, TMN Encore, Cinépop, Family).

Les deux parties ont conclu vendredi dernier une deuxième entente sur les redevances et les conditions de distribution des huit chaînes spécialisées qui furent jadis la propriété d'Astral. De ce nombre, quatre chaînes appartiennent maintenant à Bell Média (VRAK TV, Canal D, Canal Vie, Ztélé), deux à Corus (Historia, Séries+), et deux seront vendues aux enchères (MusiquePlus et MusiMax).

Ces ententes surviennent quelques mois après que Vidéotron et son propriétaire Québecor Média se sont opposés fermement à la transaction Bell-Astral. Aux audiences du CRTC en mai, le président et chef de la direction de Québecor, Robert Dépatie, avait comparé Bell-Astral à un «monstre» qui sera «dangereux pour l'intérêt public».

Entorse possible

Les détails des ententes négociées par Bell Média et Vidéotron, notamment les redevances pour les chaînes, resteront confidentiels, comme le veut la coutume établie. Mais il pourrait bien y avoir une entorse à la tradition: comme condition pour approuver l'achat d'Astral, le CRTC a exigé que Bell lui transmette confidentiellement toutes ses nouvelles ententes de distribution.

Bell est la première entreprise à être assujettie à une telle obligation. Il y a toutefois un flou juridique dans le cas des ententes avec Vidéotron: les chaînes d'Astral fonctionnent pour quelques semaines encore sous leurs anciennes conditions de licence, qui n'exigent pas de divulguer les ententes au CRTC. Bell n'a pas commenté jeudi à savoir si ses nouvelles ententes avec Vidéotron allaient être transmises au CRTC.

Au plus fort de la saga Bell-Astral, Astral et Vidéotron semblaient à couteaux tirés dans leurs négociations. Astral avait demandé l'arbitrage au CRTC en mars dernier après avoir proposé à Vidéotron «les mêmes conditions» qu'à Cogeco et Telus, deux distributeurs opposés à la transaction Bell-Astral avec lesquels Astral avait toutefois conclu des ententes de distribution sans recourir à l'arbitrage.

En plus de leur litige sur le fond, Astral et Vidéotron ne s'entendaient pas sur la forme: Vidéotron proposait de scinder le dossier en deux (chaînes spécialisées et chaînes payantes), tandis qu'Astral voulait tout régler en une seule étape.

En parvenant à une entente, Bell et Vidéotron ont ainsi évité l'arbitrage, où le CRTC aurait choisi la meilleure des deux offres qui lui sont soumises («baseball arbitration» en langage juridique).

Bell et Vidéotron n'ont pas commenté jeudi le contenu de leurs ententes.