Qu'ont en commun Nathalie Simard et les Éditions Écosociété? Rien, sauf pour Normand Tamaro, un avocat qui les défend contre des poursuites de plusieurs millions de dollars.

René Lewandowski, collaboration spéciale

Qu'ont en commun Nathalie Simard et les Éditions Écosociété? Rien, sauf pour Normand Tamaro, un avocat qui les défend contre des poursuites de plusieurs millions de dollars.

Nathalie Simard et les Éditions Écosociété n'ont apparemment rien en commun. La première est une ex-chanteuse qui a récemment quitté le Québec pour se réinventer sous le soleil de la République dominicaine. La deuxième est une petite maison d'édition montréalaise qui publie des ouvrages critiques sur les grands enjeux de la société.

Rien en commun, mis à part que les deux devront se défendre au cours des prochains mois contre des poursuites judiciaires de plusieurs millions de dollars.

Nathalie Simard fait l'objet d'une poursuite de 2,3 millions de dollars intentée par Audrey Sergerie, ex-conjointe de son nouveau petit ami, qui l'accuse d'être partie avec les recettes de son dernier spectacle, et dont les médias ont abondamment parlé; Écosociété est poursuivie pour la somme de 6 millions de dollars par Barrick Gold, qui accuse la maison d'édition d'avoir lancé avec la publication du livre Noir Canada une campagne de diffamation contre l'entreprise.

Deux poursuites, deux litiges néanmoins très différents: l'un se rapporte aux contrats qui régissent la production de spectacles, l'autre à la liberté d'expression et à la diffamation. Deux domaines du droit à l'opposé l'un de l'autre. Et pourtant...

Oui, pourtant, autant Nathalie Simard qu'Écosociété se sont tournés vers un avocat de 52 ans pour assurer leur défense, Normand Tamaro, un des rares docteurs en droit au Québec, surtout connu pour son expertise en droit d'auteur. Mais pourquoi lui dans des causes qui en apparence n'ont rien à voir l'une avec l'autre?

«Des liens, il y en a plus que ce que les apparences laissent croire», dit-il, tandis qu'il reçoit La Presse dans son bureau de l'est de Montréal. L'homme a l'air fatigué, sûrement amoindri par la ferveur médiatique des derniers jours, alors qu'il a dû répondre aux questions de dizaines de journalistes dans le dossier Simard. Il s'excuse pour le désordre de son petit bureau, encombré par des piles de dossiers.

Il soutient qu'il défend les artistes et les auteurs depuis toujours, qu'il a de l'expertise aussi bien dans les contrats de spectacles que dans les causes de droits d'auteur.

C'est lui, par exemple, qui a défendu le chanteur Boom Desjardins dans un différend contractuel qui l'opposait à DEJA Musique; les deux parties ont récemment réglé la question à l'amiable. C'est lui aussi qui représentait l'illustratrice Hélène Desputeaux, créatrice du personnage Caillou, dans un litige l'opposant à la Cinar, cause qui s'est rendue jusqu'en Cour suprême.

Le cas Simard

Jusqu'à tout récemment, Normand Tamaro ne connaissait pas personnellement Nathalie Simard. Elle l'a contacté quelques semaines avant de s'envoler vers la République dominicaine, parce qu'elle voulait partir la tête tranquille.

«Lorsqu'elle est venue me voir dans mon bureau, elle ne se doutait pas qu'elle serait poursuivie», affirme son avocat. Il explique qu'elle voulait simplement mettre fin à sa fondation et «s'assurer que tout était ok à la suite de sa décision de mettre fin à sa tournée de spectacles.»

Pour défendre sa cliente, Normand Tamaro a déjà mis au point une stratégie. En premier lieu, les faits. «En creusant un peu, on s'aperçoit que ce qui a été rapporté dans les médias n'est pas tout à fait exact», dit-il. Il soutient, par exemple, qu'une clause du contrat de la tournée de spectacles stipule que Nathalie Simard ne devait pas investir d'argent dans ce projet.

Or, affirme-t-il, elle a allongé 80 000$. Quant aux allégations voulant qu'elle soit partie avec plus de 80 000$ des recettes du spectacle tenu à la salle Albert-Rousseau, Normand Tamaro a une preuve en béton: le spectacle n'a rapporté que 5000$!

Normand Tamaro voit un lien gros comme ça entre la cause de Nathalie Simard et celle d'Écosociété: la diffamation. Nathalie Simard n'est pourtant pas poursuivie pour diffamation?

Non, dit-il, mais elle en a été victime dans les médias au cours des dernières semaines. Il affirme que chaque déclaration écrite et verbale au sujet de sa cliente a été consignée. Et des poursuites pourraient bien être intentées, bien qu'aucune décision n'ait encore été prise.

Le cas Écosociété

Dans l'autre cause qui l'occupe, Normand Tamaro, le sait, il s'attaque à gros, Barrick Gold, une multinationale aux poches pleines, défendue par Davies Ward Phillips Vineberg, un des cabinets les plus réputés au Canada, et qui a déployé dans ce cas l'un de ses as, William Brock, un pro du litige et l'associé qui vient de défendre BCE dans la cause qui l'opposait récemment à ses détenteurs d'obligations!

Rien pour terroriser Normand Tamaro. Des avocats de grands cabinets, il en a affronté toute sa vie. Non, ce qui l'inquiète davantage dans ce cas-ci, c'est l'objectif réel de cette poursuite. Est-ce l'atteinte de la vérité? L'avocat en doute.

Il explique que le but d'un avocat lors d'une poursuite est que son client soit compensé. «Mais lorsqu'on poursuit pour 10 millions quelqu'un qui ne vaut que 1000$, il faut se poser des questions», dit-il.

Normand Tamaro est plutôt d'avis que l'objectif de cette poursuite est de faire peur, de dire à tous ceux qui voudraient s'exprimer: «Voyez ce qui pourrait vous arriver si vous faites la même chose.»

Et pour lui, rien n'a plus de valeur que le droit de s'exprimer. Même au point de dire n'importe quoi? Non, dit-il, mais s'il est possible de le dire, il faut le dire. «Ce n'est pas aux tribunaux de discriminer le bon du mal.»

D'ailleurs, s'il a accepté de défendre Écosociété, c'est un peu pour défendre ce droit, certainement pas pour l'argent. Normand Tamaro en est bien conscient, l'éditeur a peu de moyens. Il soutient qu'il a pris le dossier pour des raisons philosophiques, parce qu'il est convaincu que toute oeuvre doit être diffusée. «Parce que grâce aux oeuvres, c'est toute la société qui en profite.»

De toute façon, il ne sera pas tout seul à affronter les avocats de Barrick Gold. Le juriste Julius Grey s'est déjà engagé à apporter son soutien. Mieux, un groupe d'étudiants en droit de l'Université McGill s'est porté volontaire pour aider Normand Tamaro dans cette cause, notamment pour faire de la recherche jurisprudentielle en diffamation.

«Pour ces étudiants, ce sera un sacré beau défi.»

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