Accusant la famille Moisan d'avoir «menti sous serment à plusieurs reprises» afin «d'induire le tribunal en erreur», les Simard de Sorel demandent à la cour d'arracher à Calixa N. Moisan II et son fils André Moisan la direction de Standard Paper Box (SPB).
Accusant la famille Moisan d'avoir «menti sous serment à plusieurs reprises» afin «d'induire le tribunal en erreur», les Simard de Sorel demandent à la cour d'arracher à Calixa N. Moisan II et son fils André Moisan la direction de Standard Paper Box (SPB).
C'est la firme familiale fondée en 1903 par leur ancêtre Hubert Moisan. SPB a depuis été rebaptisée Investissements Calnar après la vente de ses usines de carton à Norampac pour 75 millions en 2005.
Cette mesure extrême -qui inclut la mise sous séquestre de SPB et le pouvoir de perquisitionner au domicile des Moisan- est réclamée par les frères Pierre et Paul Simard, petits-fils du célèbre industriel Jos Simard, de Sorel. Les deux frères Simard et une ribambelle de cousins tous héritiers de Jos Simard ont (entre autres) eu comme legs 17% de SPB.
Une guerre sans merci
La récente requête est le dernier rebondissement d'une guerre judiciaire sans merci entre deux familles qui furent alliées durant un demi-siècle dans SPB. Vers 1950, l'industriel Jos Simard - patron, entre autres, de 10 000 ouvriers au chantier maritime Marine Industries, de Sorel - avait investi dans SPB à la demande de son ami Calixa Moisan I.
En 2003, Pierre et Paul Simard ont intenté une poursuite contre les Moisan et un plein autobus d'administrateurs, avocats et comptables liés à SPB. Ils reprochent aux Moisan d'avoir fait des transactions à leur avantage financier et au détriment des actionnaires minoritaires de SPB. La requête des Simard a été déposée par Me Yves Paquette et par l'ancien premier ministre, Me Lucien Bouchard. Ce dernier, curieusement, représente deux membres de la belle-famille de son adversaire politique, feu Robert Bourassa (l'oncle de Pierre et Paul Simard).
La requête, qui sera plaidée ce matin en Cour supérieure devant le juge Jean-François Buffoni, est une réponse à la défense amendée déposée le 8 juin dernier par les Moisan père et fils ainsi que Claudette Côté, la secrétaire de SPB.
Dans cette nouvelle défense, les Moisan ont admis (après l'avoir nié en cour depuis cinq ans) avoir puisé plus de 3 millions de dollars dans les actifs de Standard Paper Box pour payer des «dépenses qui pourraient être considérées personnelles», écrivent-ils. (Ils ont remboursé l'argent le 9 juin dernier).
Dans leur requête, les Simard répliquent que les admissions récentes des Moisan montrent que ces derniers ont durant cinq ans soutenu devant plusieurs juges «une défense qu'ils savaient fausse et trompeuse dans le seul but de se soustraire à leurs obligations et de cacher la vérité».
Les Simard ne se satisfont pas des admissions des Moisan: la confession de 3,8 millions n'est aucunement documentée, disent-ils.
Chasser les Moisan du c.a.
Les Simard demandent au juge de chasser les Moisan du conseil d'administration (actuellement présidé par Cal N. Moisan III). Les deux frères Simard veulent aussi être nommés eux-mêmes au conseil (où d'y déléguer leur représentant).
Ils ne demandent pas qu'André Moisan soit démis de ses fonctions de président de SPB, mais c'est tout comme: ils demandent au juge de placer SPB sous séquestre judiciaire, sous l'autorité du comptable Yves Vincent, de RSM-Richter.
Les Simard réclament que le séquestre Vincent reçoive de la cour de vastes pouvoirs d'interrogatoire et d'enquête «sur les agissements des défendeurs», soit les Moisan, divers comptables dont Deloitte Touche, divers avocats dont Heenan Blaikie, des cadres de SPB et d'une dizaine d'autres sociétés liées, ainsi que trois anciens membres indépendants du conseil d'administration, Pierre Bourgie, Marc DeSerres et Jean-Luc Lussier.
Les Simard reprochent à ces derniers d'avoir mal défendu les intérêts des actionnaires minoritaires, mais n'allèguent aucun intéressement de leur part aux transactions contestées par la poursuite. MM. Bourgie, DeSerres et Lussier ont désavoué les Moisan le 18 juin dernier, 10 jours après les admissions de ces derniers.
Les pouvoirs d'enquêtes demandés seraient vastes, permettant d'examiner et contester des transactions passées, et permettant un accès à tous les dirigeants, employés, vérificateurs, fiscalistes, banquiers, etc., présents ou passés.
Dans un autre recours, Cal Moisan III poursuit pour des motifs semblables son père Cal Moisan II, ainsi que son frère André Moisan.