Devant la menace qu'un juge mette Standard Paper Box sous séquestre, la famille Moisan a cédé hier aux pressions des actionnaires minoritaires Pierre et Paul Simard.
Devant la menace qu'un juge mette Standard Paper Box sous séquestre, la famille Moisan a cédé hier aux pressions des actionnaires minoritaires Pierre et Paul Simard.
Elle a accepté qu'un juricomptable nommé par la cour passe au peigne fin les livres et les transactions passées de la compagnie fondée par leur ancêtre, Hubert Moisan, en 1903.
L'accord d'hier, qui est un compromis, a été entériné par le juge Jean-François Buffoni, qui entend le long procès pour «oppression» et dommages que les frères Simard font aux Moisan dans Standard Paper Box (SPB).
La famille Simard, qui détient 17% des actions de SPB, accuse Cal N. Moisan II et son fils André d'avoir abusé, au fil des ans, de leur position d'actionnaires majoritaires pour faire des transactions à leur avantage personnel et au détriment des minoritaires.
Les Simard n'ont pas chiffré encore le montant de leur réclamation, affirmant être tenus dans le noir le plus opaque par les Moisan sur les finances de la firme.
Les Simard espéraient que le juge nomme hier un séquestre et les nomme tous les deux au conseil d'administration de SPB, à la place des Moisan. Mais l'avocat des Moisan, Jacques Jeansonne, a plutôt proposé au juge de carrément liquider la société.
En lieu et place de tout cela, la cour a chargé une juricomptable bien connue, Guylaine Leclerc, d'analyser en profondeur la comptabilité et les transactions passées de SPB. Mme Leclerc a participé à la préparation de la preuve juricomptable qui a mené au procès et à la condamnation, l'an dernier, de Vincent Lacroix, ex-président de Norbourg.
Le tribunal doit préciser le mandat de Mme Leclerc la semaine prochaine, mais il est vraisemblable qu'elle pourra remonter assez loin dans le temps. Les Simard sont actionnaires depuis le début des années 50 et les Moisan ont récemment avoué avoir fait des transactions personnelles avec les fonds de SPB dont la plus ancienne remonte à 1964.
La journée d'hier a été très dure pour André Moisan et son père.
Le procès avait basculé le 10 juin dernier quand ces derniers ont confessé -après l'avoir nié en cour depuis 2003- avoir puisé plus de 3 millions de dollars dans SPB pour faire toutes sortes de dépenses personnelles allant de faux salaires à des membres de la famille, aux rénovations à 100 000$ à la maison secondaire de Lac-Tremblant.
Hier, le vérificateur comptable de SPB, Serge Principe, est venu dire en témoignage que sa firme comptable, Harel-Drouin, «ne peut plus avoir confiance» aux Moisan.
Harel-Drouin a refusé de signer les plus récents états financiers de SPB et a exclu SPB et les autres firmes des Moisan de sa clientèle. Les «aveux» récents des Moisan ont amené M. Principe à «douter de l'intégrité de la direction de SPB», a-t-il dit, se disant incapable d'exclure l'éventualité de fraudes ou de détournements de fonds.
Un des avocats des Simard, Guy Paquette, a affirmé que les Moisan ont fait un «parjure» en niant sous serment l'existence de ces dépenses personnelles, avant de les avouer le 10 juin, et seulement parce qu'ils n'avaient plus le choix.
Comment les croire maintenant quand ils disent qu'ils n'ont pas fait d'autres dépenses irrégulières? a dit Me Paquette, qui a alors attiré l'attention de la cour sur une facture de 3,48$ pour une botte de cresson achetée à la Fruiterie 440 (de Laval), que Cal N. Moisan II a passée aux dépenses de SPB. "S'il a passé pour 3,48$ de cresson sur son compte de compagnie, qu'est-ce qu'il a pu faire d'autre sur 40 ans?" a demandé Me Paquette au juge.
La firme d'avocats de la compagnie SPB, Fournier Avocats, a aussi indiqué à la cour qu'elle refusait désormais de prendre toute instruction des Moisan.