Un des obstacles judiciaires à l'enquête sur les fonds offshore Ivest Fund et Focus Management est tombé jeudi quand l'ex-président de la firme financière montréalaise Triglobal, Themis Papadopoulos, a échoué dans sa tentative d'obtenir la récusation du président du tribunal qui entend l'affaire.
Un des obstacles judiciaires à l'enquête sur les fonds offshore Ivest Fund et Focus Management est tombé jeudi quand l'ex-président de la firme financière montréalaise Triglobal, Themis Papadopoulos, a échoué dans sa tentative d'obtenir la récusation du président du tribunal qui entend l'affaire.
Le Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières du Québec (le tribunal qui administre la Loi sur les valeurs mobilières) a rejeté hier les arguments de l'avocat de M. Papadopoulos, Me Frédéric Allali, qui reprochait au président des audiences, Me Alain Gélinas, d'avoir l'air partial dans sa façon d'entendre la preuve.
La demande de récusation, le 19 mars, a forcé la suspension des audiences du BDRVM et tout le dossier a été confié pour examen au vice-président du tribunal, Me Jean-Pierre Major.
Dans sa décision de sept pages de jeudi, Me Major a conclu qu'aucune apparence d'impartialité ne pouvait être constatée dans la gestion des audiences.
Il s'agit d'une rare bonne nouvelle pour les centaines de clients de Triglobal qui sont incapables de se faire rembourser les dizaines de millions qu'ils ont placés dans Ivest, aux Bahamas, et Focus Management, aux îles Caïmans.
La demande de récusation maintenant écartée faisait partie des complications qui ralentissent l'enquête de l'expert-comptable Jean Rémillard. Selon M. Robillard, cette enquête est «embourbée» dans une multitude de procédures judiciaires et réglementaires intentées par les personnes visées par l'enquête.
L'enquête est embourbée
«Nous avançons beaucoup plus lentement que nous l'espérions, c'est décevant», a dit mercredi M. Robillard, selon qui une enquête comptable visant à retrouver de l'argent perdu dans un paradis fiscal n'est jamais simple, même sans embûches judiciaires.
Une autre requête contestant le travail du BDRVM doit être entendue le 21 mai à Montréal. Elle a été déposée par Joseph Jekkel, un des fondateurs de Triglobal à qui l'AMF reproche d'avoir vendu pour 15 millions de dollars de Focus Management à ses clients.
Selon M. Robillard, toutes ces requêtes au Québec sont évoquées par la partie adverse dans les juridictions offshore, surtout aux îles Caïmans, et ont comme effet de ralentir le processus déjà ardu d'obtenir des renseignements sur le parcours de l'argent manquant dans ces paradis fiscaux dont tout le secteur financier est basé sur le secret bancaire.
Cela s'ajoute à d'autres enjeux délicats: par exemple, les tribunaux et les commissions de valeurs mobilières offshore sont disposés à transmettre certaines informations, mais à la condition expresse qu'ils ne serviront pas à des fins fiscales ici, dit M. Robillard, qui tente d'obtenir accès aux comptes bancaires de Focus Management.
De plus, M. Robillard et son équipe de comptables n'ont toujours pas pu interroger les dirigeants de Focus et de Ivest, les deux ex-propriétaires de Triglobal, Themis Papadopoulos et Mario Bright, qui ont apparemment quitté le Canada.
«L'avocat de M. Papadopoulos nous a fait miroiter un témoignage par internet, donc qui peut être fait d'un endroit impossible à localiser. Mais ça ne se matérialise pas.»
Malgré ces embûches, M. Robillard dit avoir précisé quelque peu quelles sont les sommes manquantes. Ainsi, il a été établi qu'au moins 17 millions de dollars seraient comptabilisables dans Focus, aux îles Caïmans, tandis que 47 millions le seraient dans Ivest, aux Bahamas.
Mais plus de la moitié des fonds d'Ivest avaient été transférés d'Ivest à Focus par les gestionnaires, et Focus demeure un trou noir tant que les autorités des îles Caïmans n'autorisent pas M. Robillard à examiner les livres et les comptes bancaires.