La Bourse de Montréal (T.MXX) et son partenaire, la Bourse climatique de Chicago, ont déposé jeudi à l'Autorité des marchés financiers leur très attendu projet de Marché climatique de Montréal, a appris La Presse.
La Bourse de Montréal [[|ticker sym='T.MXX'|]] et son partenaire, la Bourse climatique de Chicago, ont déposé jeudi à l'Autorité des marchés financiers leur très attendu projet de Marché climatique de Montréal, a appris La Presse.
C'est la principale étape concrète vers le lancement de cette Bourse des gaz polluants, qui vise à fournir des mesures d'incitation financière aux entreprises pour réduire leurs émissions de gaz nocifs pour l'environnement.
Le texte du projet doit être publié ce matin dans le Bulletin de l'AMF. Le lancement du Marché climatique de Montréal MCeX est conditionnel à l'approbation de l'AMF. La loi prévoit une période de consultation de 30 jours avant sa décision.
Le président de la Bourse de Montréal, Luc Bertrand, n'a pas voulu confirmer que son projet sera rendu public aujourd'hui, se bornant à dire que la publication du document est «pour très bientôt».
La Bourse de Montréal a un allié de taille dans l'aventure, soit la Bourse climatique de Chicago (aussi appelée CCX), une entité indépendante qui possède aussi la Bourse climatique d'Europe, et qui a une participation de 49% du futur Marché climatique de Montréal.
«Cela nous permet de nous brancher sur la plus grande expertise au monde, de loin, dans le domaine», a dit M. Bertrand.
Il a noté qu'en Europe, où les gouvernements ont énoncé des cadres réglementaires clairs, la filiale européenne de CCX «fait de l'argent».
Là-bas, les firmes inscrites échangent de très grandes quantités de crédits de carbone (mesurés en tonnes de CO2). Les firmes ont des objectifs de réduction d'émissions de gaz à effets de serre.
Si elles échouent en polluant trop, elles doivent payer des frais, mais elles peuvent aussi atteindre leurs objectifs en achetant les «crédits de carbone» à d'autres firmes qui ont un meilleur bilan environnemental.
Aux États-Unis, la Bourse CCX fonctionne sur une base volontaire, mais les firmes participantes signent des contrats qui les obligent devant la loi à fonctionner dans ce système de droits d'émission.
La Bourse climatique de Montréal - la seule au Canada - impliquera seulement les firmes volontaires, comme aux États-Unis, mais cela pourrait changer, si le gouvernement fédéral de Stephen Harper adopte des règlements contraignants.
Le projet de politique environnementale annoncé plus tôt cette année par le gouvernement Harper a généralement déçu les environnementalistes, mais la Bourse de Montréal a quand même jugé que cet énoncé de politique est suffisant pour lancer une Bourse climatique.
«La très grande majorité des émetteurs de gaz à effets de serre canadiens avec qui nous en avons discuté sont très intéressés parce que cela fixerait un prix pour les crédits», a dit M. Bertrand.
Et quel serait ce prix?
«En Europe (où les gouvernements ont adopté un cadre clair), la tonne de CO2 vaut 21 euros sur la European Climatic Exchange» et les volumes sont élevés.
«Aux États-Unis (où c'est purement volontaire), la tonne de CO2 vaut 3$», et les volumes sont bas.
«Personne ne sait quelle ampleur cela va prendre ici, ni combien de temps il faudra attendre de grands volumes. Mais c'est clair que c'est quelque chose qui s'en vient, d'une façon ou une autre.»
Selon M. Bertrand, la Bourse de Montréal et son allié de Chicago ont travaillé durant quatre ans à la conception de cette Bourse et de son contrat à terme.
Pour consulter le document qui doit être mis en ligne ce matin:
www.lautorite.qc.ca/bulletin.fr.html