L'ex-courtier Marc Beaudoin, partenaire de Martin Tremblay, a fait un pied de nez aux autorités réglementaires, mardi, en ne se présentant pas à son audience disciplinaire.

L'ex-courtier Marc Beaudoin, partenaire de Martin Tremblay, a fait un pied de nez aux autorités réglementaires, mardi, en ne se présentant pas à son audience disciplinaire.

L'ex-conseiller en placements de la firme Research Capital était convoqué à une audience de l'Association des courtiers en valeurs mobilières (ACCOVAM).

L'Association lui reproche de ne pas collaborer à l'enquête dont il fait l'objet en lien avec le banquier Martin Tremblay, des Bahamas.

L'ACCOVAM a tenté à maintes reprises d'interroger Marc Beaudoin depuis le 15 juin 2006, mais ce dernier se défile. Marc Beaudoin a démissionné de Research Capital le 30 janvier 2006, moins d'une semaine après que Martin Tremblay ait été arrêté à New York pour blanchiment d'argent. Selon Research Capital, toutes les affaires de Beaudoin transitaient par Tremblay.

Hier, devant ce refus de comparaître, les trois membres de la Formation d'instruction (l'équivalent des juges d'un tribunal) ont rapidement déclaré Marc Beaudoin coupable d'entrave à son enquête.

Sa sentence sera connue prochainement.

L'ACCOVAM réclame qu'il soit radié à vie de la profession et qu'il soit tenu de verser une amende de 50 000 $, en plus d'assumer les frais de son enquête (6114 $).

Pour l'ACCOVAM, un membre qui ne collabore pas à son enquête commet une faute grave. Le respect des règles du marché est primordial, dit l'ACCOVAM. C'est sur ce respect des règles que repose la confiance du public dans le système financier.

Beaudoin contacte La Presse

La Presse Affaires avait tenté à plusieurs reprises de joindre Marc Beaudoin au cours des derniers mois pour le questionner sur divers dossiers liés aux paradis fiscaux et au lessivage de fonds. Lundi, veille de l'audience, Marc Beaudoin a contacté La Presse de son propre chef.

" Moi je serais allé à l'ACCOVAM, mais mon avocat m'a conseillé de ne pas me présenter parce que l'ACCOVAM n'a pas juridiction sur moi ", nous a dit M. Beaudoin lorsque nous l'avons rappelé, hier.

Marc Beaudoin estime donc que l'ACCOVAM n'a plus d'ascendant sur lui parce qu'il n'est plus membre de l'Association depuis qu'il a démissionné de Research Capital, en janvier 2006.

Les règles de l'ACCOVAM sont pourtant claires : même s'il démissionne, un courtier reste sous le joug de l'ACCOVAM cinq ans après son départ. Marc Beaudoin plaide qu'il n'avait pas lu au complet le formulaire qu'il a signé en devenant membre, en 2001.

L'ex-conseiller utilise donc les mêmes arguments que Louis-Philippe Séguin, un autre ex-courtier qui fait l'objet d'une enquête par l'ACCOVAM qui a lui aussi des liens avec Martin Tremblay.

Sur les conseils de son avocat, Claude Armand Sheppard, Marc Beaudoin contestera la peine qui lui sera imposée par l'Association. De toute façon, l'homme de 48 ans n'a pas l'intention de poursuivre sa carrière dans le courtage. Il travaille dans l'immobilier et les montages financiers à Montréal et à l'étranger.

Une association sans pouvoirs

Ironiquement, les démarches de l'ACCOVAM risquent d'être inutiles, du moins en ce qui concerne l'amende.

En effet, l'organisme d'auto-réglementation n'a pas de pouvoirs pour saisir les biens d'une personne qui refuse de payer.

La grande majorité des personnes radiées à vie ne paient donc jamais l'amende réclamée, explique Claudine Bienvenue, porte-parole de l'ACCOVAM.

Lors de récente la Commission parlementaire sur la protection des épargnants, l'Association a fait des demandes pour cesser d'être la risée de certains.

Plus spécifiquement, elle a demandé au ministère des Finances du Québec qu'on lui donne le pouvoir de contraindre un représentant à témoigner et à payer son amende, le cas échéant.

Au Canada, ces sanctions ultimes comme la prison (pour refus de témoigner) ou la saisie (pour une amende) ne sont en vigueur qu'en Alberta.

Quoi qu'il en soit, il est possible qu'on ne sache jamais ce que l'ACCOVAM reproche à Marc Beaudoin en lien avec Martin Tremblay.

L'enquête demeure confidentielle. Et en plaidant hier, l'avocate de l'ACCOVAM, Diane Bouchard, a dit qu'une enquête «peut difficilement se poursuivre sans le témoignage» de la personne intimée.