Pour représenter le consortium gagnant pour le L'achèvement en PPP de l'autoroute, une équipe d'avocats de Gowlings ont boulonné pendant 15 mois. Presque jour et nuit!

Pour représenter le consortium gagnant pour le L'achèvement en PPP de l'autoroute, une équipe d'avocats de Gowlings ont boulonné pendant 15 mois. Presque jour et nuit!

S'il n'était pas de nature réservée, l'avocat Luc Lissoir aurait probablement crié de joie en cet après-midi du 18 juin 2008. Il venait de recevoir un courriel de KPMG - le représentant du ministère des Transports du Québec - lui confirmant que son client, le consortium Nouvelle Autoroute 30, avait remporté l'appel d'offres pour l'achèvement en partenariat public-privé (PPP) de l'autoroute 30.

Discret, Luc Lissoir s'est plutôt levé de son fauteuil pour aller féliciter toute son équipe d'avocats qui avaient travaillé avec lui sur ce dossier et pour annoncer la bonne nouvelle à ses autres collègues du bureau de Montréal. Une demi-heure plus tard, l'information était disponible sur le réseau Intranet du cabinet, accessible aux quelque 700 avocats de Gowlings dans tout le Canada.

«J'étais excessivement content parce que, grâce à cette victoire, je savais ce que j'allais faire pour le restant de l'année», dit l'associé de 53 ans, alors qu'il reçoit La Presse dans une salle de conférence de Gowlings, au 37e étage de la Place Ville-Marie.

Pour Luc Lissoir et son équipe, le fait que leur client remporte cet appel d'offres représentait non seulement l'aboutissement de 15 mois de boulot intensif, mais aussi, et surtout, cela signifiait qu'ils allaient devoir mettre les bouchées doubles pour les mois à venir, car l'entente de partenariat finale devait être signée dans les 90 jours, au plus tard, ce qui fut fait.

Inutile de dire que Luc Lissoir n'a pas pris un jour de vacances l'été dernier, ni depuis un bon bout de temps d'ailleurs.

On n'imagine pas à quel point ce qu'un PPP de cette envergure peut représenter comme somme de travail juridique. Il faut négocier, conclure et signer des ententes avec les constructeurs et les sous-traitants de même qu'avec les financiers et les fonctionnaires. Il faut analyser des milliers de pages de documents. Plusieurs secteurs du droit sont sollicités: environnement, fiscalité, financement, corporatif, construction, droit des assurances...

«C'est plusieurs milliers d'heures de travail», dit Luc Lissoir. Il souligne qu'une cinquantaine de professionnels de Gowlings ont planché sur ce dossier, à un moment ou à un autre.

L'histoire avait pourtant débuté bien tranquillement pour Luc Lissoir. En décembre 2006, il reçoit un appel d'un de ses collègues de Gowlings de l'ouest du pays, qui lui mentionne qu'un des dirigeants de la société espagnole Acciona, S.A. avait un intérêt pour participer à l'appel d'offres de l'autoroute 30. Cette société de Madrid avait déjà fait partie d'un consortium pour l'autoroute 25, mais, semble-t-il, n'avait pas été satisfaite de ses conseillers juridiques et s'en cherchait de nouveaux.

Après une rencontre aux bureaux de Gowlings, les choses en sont restées là jusqu'au printemps 2007 alors que le consortium dont faisait partie Acciona fut présélectionné pour aller plus loin.

Ce n'est donc qu'à partir d'avril 2007 que Luc Lissoir et son équipe entrent en jeu avec le mandat de représenter le consortium et de l'assister dans la préparation et la présentation d'une soumission qui saura convaincre les fonctionnaires du Ministère des Transports du Québec.

Un travail de séduction

Dans un premier temps, les juristes font une analyse du risque financier et juridique. Ils analysent entre autres le document embryonnaire de l'entente de partenariat, le contrat de PPP en quelque sorte, qui liera éventuellement tous les intervenants.

Ils mettent aussi par écrit les points importants à discuter lors des «ateliers». Au nombre de cinq, ces ateliers sont des périodes prédéterminées, alloués aux divers consortiums, où leurs dirigeants et leurs avocats ont des discussions avec les fonctionnaires du gouvernement, du ministère des Transports, de l'Agence des PPP, eux aussi représentés par leurs avocats.

C'est l'occasion d'impressionner les «juges», mais aussi de poser des questions, de proposer des modifications, de préciser des technicalités, de discuter des modalités de financement. Une vingtaine de personnes sont présentes à l'occasion de ces rencontres, qui se déroulent entre septembre 2007 et janvier 2008.

Une fois les ateliers passés vient la finalisation de l'offre. Elle contient deux volets. Un premier, technique, un deuxième, financier. Les documents sont précis et volumineux. «Il nous a fallu un gros chariot pour transporter les 12 boîtes de documents!» se souvient Luc Lissoir.

L'avocat en a vu d'autres. Il soutient que bien qu'important, ce mandat n'est pas le plus gros ni le plus payant en 2008 pour le bureau montréalais de Gowlings. «Mais c'est certainement l'un des plus intéressants d'un point de vue humain», ajoute-t-il.

Il explique qu'il y avait un volet «culturel» dans ce dossier, parce que les clients étaient étrangers. Ses intervenants étaient aussi bien français, espagnols, mexicains et britanniques. Une vraie tour de Babel quoi!