Le procès pénal de Vincent Lacroix, anciennement de Norbourg, s'amorcera finalement lundi, après plusieurs jours passés à l'examen de diverses requêtes préliminaires.
Le procès pénal de Vincent Lacroix, anciennement de Norbourg, s'amorcera finalement lundi, après plusieurs jours passés à l'examen de diverses requêtes préliminaires.
Celles-ci ont été présentées laborieusement par l'accusé, qui n'est pas représenté par un avocat.
La journée de vendredi sera consacrée à la mise en place des nombreuses caisses de documents où se trouve l'essentiel de la preuve de l'Autorité des marchés financiers (AMF).
M. Lacroix a proposé de fournir des étagères pour le classement des documents et le juge Claude Leblond de la Cour du Québec, qui présidera le procès, a accepté son offre.
Puis Lacroix a demandé d'avoir accès au même cubicule que celui qu'utilisera l'AMF pour préparer ses témoins. Cela lui a été toutefois refusé.
Au cours des dernières semaines, le juge Leblond a rejeté les sept requêtes préliminaires de Vincent Lacroix qui visaient essentiellement à écarter certains documents émanant de Norbourg, dont plusieurs fournis à l'AMF par Éric Asselin.
Ce dernier a été vice-président responsable des finances chez Norbourg, puis consultant pour cette firme.
Il avait été auparavant enquêteur pour l'AMF. Il a plus récemment joué le rôle de délateur auprès de l'AMF pour ce qui est devenu l'affaire Norbourg où Vincent Lacroix aurait détourné 130 M$.
Tout au long de l'exercice qui se déroulait à pas de tortue au cours des derniers jours, du fait que Vincent Lacroix n'a pas d'avocat, le magistrat a fait preuve d'une infinie patience à son égard.
Il lui a expliqué des notions de droit, l'a aidé à clarifier sa pensée, l'a remis dans le droit chemin à maintes reprises.
Ce n'est qu'après bien des précautions que le juge demandait à M. Lacroix s'il avait d'autres éléments à faire valoir pour le convaincre du bien-fondé de ses requêtes.
Reconnaissant que ses arguments ne le menaient nulle part, Vincent Lacroix indiquait qu'il abandonnait la partie et le juge rejetait sa requête.
Le même processus a été suivi pour les sept requêtes.
Toutefois, jeudi, quelques minutes avant de jeter l'éponge, Lacroix a soutenu qu'Éric Asselin, qui voulait quitter Norbourg à un certain moment, a été contraint d'y demeurer par la GRC, qui désirait obtenir des documents supplémentaires pour étayer sa preuve contre Lacroix.
Le magistrat a jugé l'information non pertinente à cette étape des procédures.
Une dure bataille attend Vincent Lacroix, qui fait face à 51 chefs d'accusation, du fait que les infractions qui lui sont reprochées le sont en vertu d'une loi statutaire, en l'occurrence la Loi sur les valeurs mobilières du Québec, où le fardeau de la preuve est allégé.
«L'intention coupable est présumée», a expliqué Me Eric Downs, de l'AMF.
Le premier témoin à la barre, lundi, et pour quelques jours, sera François Filion, enquêteur pour l'AMF et juricomptable.
Il lui reviendra «de mettre la table» et d'indiquer le fil conducteur reliant les divers éléments des preuves documentaires réparties dans près de 300 caisses.
«La preuve sera essentiellement documentaire», a indiqué Me Downs au juge Leblond, qui a cherché ensuite à savoir si les six semaines prévues pour le procès seraient suffisantes.
L'avocat de l'AMF s'est dit incapable de le déterminer.
Tout au long des discussions entourant l'organisation matérielle de son procès, Vincent Lacroix est demeuré d'un calme olympien, comme à l'accoutumée.
Tout au plus s'est-il assis sur le bout de sa chaise, les mains devant la bouche.
À sa sortie de la salle d'audience, il n'a voulu faire aucun commentaire.