Le fiscaliste Michel Faille, l'un des promoteurs de la firme techno Jitec, a évité la faillite de justesse, au cours de l'été.

Le fiscaliste Michel Faille, l'un des promoteurs de la firme techno Jitec, a évité la faillite de justesse, au cours de l'été.

L'homme d'affaires controversé était sous pression après avoir reçu un avis de cotisation de Revenu Québec de 16,6 millions de dollars, en novembre dernier.

Au printemps, Michel Faille a avisé ses créanciers de son intention de leur faire une proposition de remboursement. Cette proposition a été entérinée par la Cour supérieure à la fin juin.

Essentiellement, les créanciers se partageront une somme maximale de 200 000$, remboursée selon les revenus de Michel Faille au cours des cinq prochaines années.

Comme les dettes de M. Faille totalisent 18,4 millions, en comptant la réclamation du fisc, les créanciers recevront d'ici cinq ans l'équivalent de 1,1% de leurs réclamations, nous a expliqué le syndic au dossier, André Allard.

En plus du fisc, les autres réclamants sont notamment Planigesco, Saraplex, la Corporation d'investissement Croesus Ares, la succession de Clermont Pouliot et la firme d'avocats Matte Bouchard.

Dans une entrevue en novembre, Michel Faille avait affirmé à La Presse que la réclamation du fisc avait trait à un dossier qui remonte à 1987. Michel Faille était à l'époque l'un des experts dans la vente d'un abri fiscal appelé «compte de dividende en capital».

Le fiscaliste dit avoir empoché 4 millions de dollars à l'époque, mais le fisc était en désaccord avec son stratagème fiscal et a fait enquête, a-t-il dit. Toujours en novembre, La Presse Affaires a dévoilé que Michel Faille été impliqué dans diverses transactions importantes en argent liquide, dans les années 90.

Selon notre enquête, Michel Faille comptait parmi son réseau l'avocat Pierre Boivin, récemment reconnu coupable de blanchiment d'argent, et Marc Beaudoin, récemment radié de la profession de courtier pour refus de témoigner.

Michel Faille a par ailleurs été reconnu coupable de fraude fiscale, en 1998.