Qu'est-ce qu'une Bourse du carbone, comme on appelle familièrement de telles institutions? Quel est son fonctionnement?

Qu'est-ce qu'une Bourse du carbone, comme on appelle familièrement de telles institutions? Quel est son fonctionnement?

Et quel sera le fonctionnement de celle de Montréal, soit le Marché climatique de Montréal, ou MCeX, dans lequel le Chicago Climate Exchange (CCX) aura une participation de 49%?

C'est à toutes ces questions, mais sur un mode hautement technique, que répond la Bourse de Montréal [[|ticker sym='T.MXX'|]] dans sa demande officielle d'approbation réglementaire faite à ce sujet à l'Autorité des marchés financiers (AMF). (On peut consulter ce document, publié vendredi, à l'adresse suivante: www.lautorite.qc.ca/bulletin.fr.html)

L'idée, en gros, est la suivante, comme l'expliquait déjà vendredi notre collègue de La Presse Affaires Denis Arcand: via cette Bourse, les entreprises incapables de se conformer à leurs obligations de réduction de leurs émissions de CO2 peuvent acquérir des crédits de carbone d'entreprises plus performantes, sous la forme de contrats à terme.

Autrement dit, l'entreprise A prévoit-elle qu'elle en émettra une tonne de trop en 2008, elle achète à la Bourse un crédit d'une tonne, provenant d'une entreprise B qui, en 2007, en a émis pour sa part une tonne de moins que le prévoit la cible qui lui a été imposée.

«Sans entrer dans les détails techniques», notait vendredi le président de la Bourse, Luc Bertrand, c'est une façon valable de présenter les choses.

Ainsi, à la Bourse climatique d'Europe (Londres), une filiale de celle de Chicago, «la tonne de CO2, pour livraison en 2008, est d'approximativement 21 euros», indique le document de la Bourse de Montréal.

Puissant outil

Ce marché devient de la sorte «un puissant outil de lutte contre les changements climatiques», estime la Bourse. Car réduire leurs émissions peut devenir payant pour les entreprises qui se comportent en bons citoyens.

«C'est cette dynamique entre acheteurs et vendeurs ou entre l'offre et la demande qui permettra de créer un marché», signale la Bourse.

Partout, les gouvernements ont un grand rôle à jouer dans cette politique de réduction de la pollution. Car c'est «le degré de contrainte des cibles établies» qui, au bout du compte, détermine la demande de crédits et, conséquemment, «leur valeur».

Les cibles que prévoit fixer le gouvernement fédéral ne seront connues que cet automne, mais on sait déjà de quelle façon cela se fera.

Il demandera aux entreprises qui seront tenues de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre d'en diminuer «l'intensité» et non pas la quantité globale.

Exemple que donne François Cardinal, responsable de la rubrique environnement à La Presse: disons, note-t-il en substance, que produire un baril de pétrole entraîne l'émission d'une tonne de gaz carbonique, ou CO2.

Ottawa pourra exiger, par exemple, que cela soit ramené à trois quarts de tonne, mais ne mettra pas de limite à la quantité de barils que pourront produire les entreprises dans une année... Bref, conclut-il, la quantité globale de gaz à effet de serre émise pourra en fait augmenter.

«Ainsi, écrit la Bourse de Montréal, les éléments du plan fédéral publié en avril 2007 créeront les conditions minimales pour la création d'un marché du carbone au Canada.»

Son lancement devrait avoir lieu début 2008.

Enfin, la loi prévoit une période de consultation de 30 jours avant que l'AMF rende sa décision, laquelle devrait être positive.

«On ne dépose jamais un projet du genre sans une bonne compréhension de la part de l'AMF (...). On travaille en étroite collaboration», dit Luc Bertrand.