Le procureur de l'Autorité des marchés financiers qui a donné le coup d'envoi au procès pénal de Vincent Lacroix pourrait bien être accusé de dépeupler les forêts québécoises.
Le procureur de l'Autorité des marchés financiers qui a donné le coup d'envoi au procès pénal de Vincent Lacroix pourrait bien être accusé de dépeupler les forêts québécoises.
Me Eric Downs a déposé au juge Claude Leblond, de la Cour du Québec, un rapport d'enquête de 170 volumes visant à incriminer l'ancien PDG de Norbourg au Palais de justice de Montréal.
De ce rapport été tiré un «extrait» de 69 cahiers pour faciliter la présentation des preuves qui doivent appuyer les accusations qui pèsent contre M. Lacroix.
Me Downs a aussi déposé devant le juge un rapport de l'enquête administrative sur Norbourg, qui a eu lieu de novembre 2004 à août 2005.
Le procureur a toutefois été mis sous pression en rapport à ses méthodes de travail. Cela s'est produit quand il a expliqué au magistrat son intention de travailler avec des photocopies de documents au lieu des originaux.
Le juge Leblond a martelé que même si Vincent Lacroix ne contestait pas cette façon de travailler, sa responsabilité quant à l'authenticité des documents s'appliquait toujours.
Me Downs a répondu que si, entre autres, les représentants des quatre banques ayant abrité des comptes de Vincent Lacroix et de Norbourg devaient se déplacer en personne pour authentifier chacun des documents, le procès s'étendrait sur au moins 6 mois...
Le procureur a obtenu le feu vert du juge afin d'amorcer les travaux, après une dizaine de minutes de discussions.
Toute cette documentation doit servir un objectif ambitieux: démontrer avec des pièces, des tableaux, des états bancaires et des analyses que M. Lacroix a bel et bien fraudé ses investisseurs pour environ 115 M$.
En tout, 27 comptes bancaires ont été analysés pour la période du 1er janvier 2000 à août 2005 par les enquêteurs mandatés par l'Autorité des marchés financiers.
Un organigramme de Norbourg a été établi et la presque totalité des entrées et sorties de fonds de Norbourg auraient été recensées. Le procureur et ses témoins entendent aussi prouver quels retraits étaient frauduleux et quels documents auraient été falsifiés par Vincent Lacroix.