Le procès pénal de Vincent Lacroix, anciennement de Norbourg, pourra se tenir à compter de mercredi et durer six semaines.
Le procès pénal de Vincent Lacroix, anciennement de Norbourg, pourra se tenir à compter de mercredi et durer six semaines.
Le juge Claude Leblond de la Cour du Québec a suspendu la requête de Lacroix, mercredi en fin de journée, voulant que l'Autorité des marchés financiers (AMF), visée par un recours collectif intenté par des victimes de Norbourg, se trouverait dans une position de conflit d'intérêts en allant de l'avant avec sa poursuite au pénal contre lui.
M. Lacroix demandait au tribunal de suspendre les procédures contre lui jusqu'à ce qu'un jugement final sur le recours collectif autorisé en septembre soit prononcé.
Une affaire qui peut facilement s'étendre sur plusieurs années. Le juge a plutôt choisi de suspendre cette requête levant ainsi le dernier obstacle à la tenue du procès de Vincent Lacroix.
Il fait face à 51 chefs d'accusation relativement à des infractions à la Loi sur les valeurs mobilières du Québec.
Même s'il risque gros, de fortes amendes et de la prison, Vincent Lacroix n'a pas d'avocat. Il a tenté en vain d'obtenir des fonds de l'Aide juridique.
Une ultime requête de Lacroix, qui ne met toutefois pas en péril la tenue du procès devant juge seul, sera présentée par Lacroix jeudi.
Il demandera au juge Leblond que la preuve recueillie à la suite des perquisitions menées le 25 août 2005, aux bureaux de Norbourg, au centre-ville de Montréal, ne soit pas utilisée contre lui. Il lui demandera de casser le mandat de perquisitions.