Le juge en chef de la Cour supérieure, François Rolland, a demandé aux divers avocats liés à l'affaire Cinar d'accélérer la marche des dossiers pour arriver au procès.
Le juge en chef de la Cour supérieure, François Rolland, a demandé aux divers avocats liés à l'affaire Cinar d'accélérer la marche des dossiers pour arriver au procès.
Jeudi matin, il a réuni la vingtaine d'avocats qui défendent l'une ou l'autre des parties. Au terme de la rencontre d'un peu plus d'une heure, il a été convenu de divers moyens pour mener les procédures à terme.
Cette réunion était devenue nécessaire après la démission du juge coordonnateur André Denis, la semaine dernière, fort occupé dans un autre procès. Il s'agissait du troisième juge coordonnateur depuis les premières poursuites de Cinar, en 2001.
Aujourd'hui, une dizaine de poursuites et de contre-poursuites liées à Cinar occupent une vingtaine d'avocats de 12 bureaux différents. Depuis 2001, on estime que les frais pour les avocats et leurs démarches dépassent les 25 M$.
Début 2008
Premier consensus de la réunion: il n'y aura pas de superprocès réunissant toutes les causes.
Il a plutôt été décidé de se concentrer sur la cause originale et de suspendre les autres en attendant. C'est donc la poursuite de Cinar contre Ronald Weinberg et le comptable Hasanain Panju qui retiendra toute l'attention.
Les parties ont ciblé le mois d'août prochain pour mettre le dossier en état et le procès commencera au début de 2008, prévoit-on.
Ce procès durera vraisemblablement deux ou trois mois, compte tenu de la quarantaine de témoins et experts attendus. Le juge prendra ensuite l'affaire en délibéré.
Selon toute vraisemblance, ce n'est donc pas avant l'automne 2008, dans un an et demi, qu'on saura si Ronald Weinberg, feue Micheline Charest et Hasanain Panju sont coupables ou innocents.
Essentiellement, Cinar les poursuit pour 115 M$. Ces fonds auraient été détournés aux Bahamas (59 millions), utilisés à mauvais escient (21 millions) ou pour des fins personnelles (35 millions), soutient Cinar.
Le juge Lalonde
C'est le juge Jean-Yves Lalonde qui a été nommé comme nouveau juge coordonnateur.
L'homme est expérimenté dans le domaine des affaires. Il s'est démarqué par son efficacité dans le dossier complexe de Mount Real, cette organisation qui a fait perdre 130 millions aux investisseurs avec des pratiques douteuses.
L'affaire Cinar n'est pas moins complexe. Par exemple, la poursuite contre Weinberg et Panju compte 157 pages.
Une fois cette affaire conclue, les dizaines d'autres causes débouleront, notamment celles de Weinberg contre la firme comptable Ernst & Young et celle de Cinar contre le PDG déchu de Norshield, John Xanthoudakis.
«Nous sommes très contents. Comme avocats de la demanderesse, le but est d'amener rapidement la cause à procès pour obtenir un jugement en faveur de notre client», a déclaré Mark Schrager, un des avocats de Cinar, de la firme Davies Ward Philips & Vineberg.
«J'ai assuré le juge en chef de notre entière collaboration. Un nouveau juge coordonnateur aura pour effet d'accélérer le dossier et non le contraire», a déclaré pour sa part Jean Lozeau, qui défend Ronald Weinberg.
«Ce fut une réunion cordiale et très utile. Les avocats travaillent fort pour faire progresser leurs dossiers. Mais l'affaire est complexe et les dossiers des diverses parties dépendent l'un de l'autre, d'où la longueur», a dit Max Bernard, de Heenen Blaikie, embauché par Cinar dans la poursuite contre John Xanthoudakis.
Chose très rare, le juge en chef, François Rolland, a publié un communiqué de presse au terme de la rencontre: «La durée de certains procès et les incidents qui en marquent le déroulement ne sont pas toujours prévisibles. C'est pourquoi je compte sur les juges gestionnaires pour favoriser le déroulement efficace des procédures et la mise en état des dossiers, est-il écrit dans le communiqué.»
«La Cour supérieure vise toujours à améliorer son efficacité, poursuit le communiqué. Autant pour les dossiers complexes que pour les autres litiges, la Cour poursuit son objectif fondamental de rendre la justice accessible à l'ensemble des justiciables québécois.»