Norshield, Cinar et Martin Tremblay ont trois points en commun. Ils ont brassé des affaires aux Bahamas, ils ont été au centre de scandales financiers et ils ont partagé la même institution financière, la Banque Royale.
Norshield, Cinar et Martin Tremblay ont trois points en commun. Ils ont brassé des affaires aux Bahamas, ils ont été au centre de scandales financiers et ils ont partagé la même institution financière, la Banque Royale.
C'est la Banque Royale qui a reçu les 122 millions de dollars américains transférés par les dirigeants de Cinar aux Bahamas, entre 1998 et 2000. C'est aussi à la Banque Royale qu'a été saisi l'un des trois comptes bancaires de Martin Tremblay et sa firme Dominion Investments, aux Bahamas.
La Banque Royale était également l'une des principales institutions de Norshield International, dont les locaux d'origine, aux Bahamas, étaient dans le bâtiment adjacent de la Banque.
Comment expliquer cette présence de la Banque Royale, principale institution bancaire au Canada? La Presse Affaires a interviewé le porte-parole de la Banque Royale, Raymond Chouinard.
Q: La Presse Affaires : La banque a-t-elle des règles de vérification plus souples?
R: Raymond Chouinard : Nous avons des normes de contrôle très strictes. Si nous détectons quoi que ce soit d'irrégulier, nous intervenons immédiatement, faisons enquête et allons nous-mêmes transmettre l'information à la police ou aux autorités réglementaires.
Q: L'affaire Cinar aux Bahamas a été révélée au grand jour en mars 2000 et Norshield avait été mentionnée dans les médias. Or, la Banque a continué d'être l'une des principales institutions de Norshield après. Pourquoi?
R: Je ne peux pas répondre à des questions précises car le dossier est encore devant les instances réglementaires et pour des raisons de confidentialité. Cependant, une chose est très claire: avant d'accueillir un nouveau client, nous faisons un examen rigoureux de l'identité du client et nous tentons de découvrir ses intentions. Par exemple, on va exiger d'un déposant qu'il nous fasse une déclaration de provenance des fonds.
Q: Depuis longtemps?
R: Cette déclaration existe depuis une douzaine d'année dans la réglementation canadienne, mais nous le faisions avant. S'il se pose un doute, on a pas d'autres choix que de refuser d'exécuter la transaction. On examine même la planification fiscale du client afin de s'assurer que la législation fiscale du pays s'applique.
Q: Hier, quelqu'un a déposé sur mon bureau le résumé d'enquête de Revenu Canada sur Nick Rizutto, de la mafia. Rizutto avait des comptes de courtage chez RBC Dominion Securities, filiale de la Banque Royale. Comment la banque peut être justifié d'accepter un tel client?
R: Je ne m'explique pas pourquoi. Lorsqu'on accueille un nouveau client, on vérifie au-delà de ce que le client nous dit. On vérifie qui sont ses conseillers. On va parler à ses comptables et avocats, la plupart du temps. Il y a un manque de concordance entre ces principes et votre question, mais je ne saurais être en mesure de vous répondre davantage.
Q: Aux Bahamas, un Canadien qui cache de l'argent au fisc n'est pas dans l'illégalité, car il n'y a pas d'impôts là-bas. Comment gérez-vous cette situation avec vos clients?
R: Lorsque nos clients placent des fonds dans des centres financiers offshore, ils sont informés de leurs droits et devoirs face au fisc. On fait de même avec nos clients à l'étranger.
Q: Vous faites porter le fardeau à vos clients, en quelque sorte?
R: Nous ne sommes pas les comptables de nos clients. Du moment que les transactions respectent les lois du pays, on est conformes. Dans certains cas, lorsqu'il s'agit de clients canadiens, on va aussi s'assurer que s'il y a des obligations, que les transactions soient conformes aux exigences des lois canadiennes.