Sept PME, 16 individus et 17 comptes en banque et de courtage. L'opération Carrefour a frappé fort pour stopper un réseau d'arnaque REER et de manipulation boursière.

Les détails de cette opération, qui a eu lieu mardi, ont été rendus publics hier par l'Autorité des marchés financiers (AMF). Les informations ont été dévoilées dans le cadre du blocage des comptes et de l'interdiction d'opération prononcés contre les acteurs de la présumée fraude. Les demandes de l'AMF ont été autorisées par le tribunal des valeurs mobilières (BDRVM).

L'enquête Carrefour est le fruit d'une collaboration entre la GRC et l'AMF, réunies au sein de l'Équipe intégrée de la police des marchés financiers (EIPMF). Mardi, la GRC avait dévoilé l'arrestation d'une série d'individus soupçonnés d'avoir vidé illégalement des régimes REER, CRI et FRV et d'avoir fait des opérations boursières illégales.

Normand Bouchard

Deux des principaux acteurs du réseau seraient Normand Bouchard et Jacky Quan. Avec son équipe, le premier recrutait des investisseurs disposés à confier leur REER, CRI ou FRV, tandis que le second manipulait des titres boursiers avec l'argent des investisseurs, selon l'enquête.

Outre Normand Bouchard, l'équipe de recruteurs comptait également Claude Valade, Mario Dumais, Mario Paquin, Tri Minh Huynh, Robert Savoie et Luiz Gonzales. Dans trois autres stratagèmes parallèles, on retrouve également les noms de Bartolomeo Torino, Serge Belval, Claude Adam, Richard Tremblay, René Viau, Michel Larocque, Mario Dumais et Mario Paquin.

Bien qu'ils aient vraisemblablement exercé l'activité de courtier en valeur, aucun de ces individus n'avait de permis de l'AMF, sauf Michel Larocque (représentant en assurances et en fonds communs).

Rappelons que les malfaiteurs présumés recrutaient leurs victimes par l'entremise d'annonces classées. Elles dépouillaient leurs régimes REER, CRI ou FRV en leur versant de l'argent comptant, entre autres, et en promettant de bons rendements boursiers, selon l'EIPMF. Avec l'argent des régimes, les individus manipulaient des titres boursiers et empochaient de juteux profits, selon l'enquête.

Pour l'instant, l'enquête fait état d'une soixantaine de victimes et de profits de quelque 3,2 millions sur un an. Les perquisitions menées hier par la GRC pourraient élargir le cercle des victimes.

Les malfaiteurs présumés faisaient leurs transactions avec des comptes en banque ou de courtage de la plupart des institutions financières. En plus de diverses sociétés à numéro, leurs coquilles pouvaient s'appeler Air Bermuda, Fonds Nor-West, Aquamondial, Investissement Max ou Bio-Quan life sciences.

Six titres boursiers manipulés

L'AMF a identifié six titres boursiers qui auraient pu être manipulés, soit Intergold, Las Vegas from Home.com, Iscope, Mountain Capital, Bio-Solutions et Millenia Hope.

«La manipulation (boursière) est un cancer pour les marchés boursiers, pour les investisseurs et pour la société en général, écrit l'AMF dans son plaidoyer devant le BDRVM. (...) Elle s'attaque aux fondements et à la crédibilité des marchés (...) Elle comporte les sanctions pénales les plus graves dans la législation des valeurs mobilières, à savoir une peine d'emprisonnement pouvant atteindre cinq ans moins un jour».

Certains des individus visés n'en seraient pas à leurs premières infractions. En juillet 2009, l'AMF a poursuivi Normand Bouchard pour avoir pratiqué le commerce des valeurs mobilières sans permis, réclamant une amende de 2,1 millions de dollars.

En février 2006, Claude Valade a été reconnu coupable d'avoir vendu des valeurs mobilières sans permis, écopant d'une amende de 37 500$. Son accusation était liée à l'affaire Club d'investissement HT.