Les détenteurs de fonds communs ne sont pas au bout de leurs mauvaises surprises. Après avoir encaissé les pires rendements de leur vie en 2008, plusieurs risquent maintenant d'avoir une facture d'impôt à payer, malgré leurs pertes.
«Cette année, ça va être pire que pire», prédit Sylvain Chartier, de Banque Nationale Planification financière.
Et pourtant, certains investisseurs n'ont probablement même pas réalisé qu'il avait reçu des distributions imposables, souvent versées directement dans leur compte sous forme de nouvelles unités du fonds.
Ces fameuses distributions correspondent aux revenus dégagés par le fonds au cours de l'année. Il faut comprendre qu'un fonds peut renfermer des actions qui versent des dividendes ou encore des obligations qui procurent des revenus d'intérêt. Et lorsque le gestionnaire vend ses titres, il génère un gain (ou une perte) en capital.
Les détenteurs d'un fonds sont imposés sur ses trois sources de rendement, au prorata du nombre d'unités du fonds qu'ils détiennent. Et tous ceux qui investissent dans un compte non enregistré doivent payer l'impôt sur les distributions de leurs fonds, année après année.
Pour un investisseur québécois, le taux d'imposition marginal maximal s'élève à 29,69% pour des dividendes, à 24,11% pour les gains en capital et à 48,22% pour des intérêts, énumère Richard La Ferrière, chef de région chez TD Waterhouse planification financière.
Source de confusion
Jusque-là, rien d'étonnant. La confusion découle du fait que les gains et les pertes en capital, réalisés par le gestionnaire durant une année, ne sont pas en lien direct avec le rendement de son fonds cette année-là.
Imaginons que le gestionnaire a vendu des actions à profit au début de l'année, déclenchant ainsi un gain en capital.
Puis les marchés ont déboulé, minant le rendement de son portefeuille. Mais si le gestionnaire n'a pas vendu les titres dépréciés, il n'a pas réalisé de pertes en capital, des pertes fiscales qui auraient pu amoindrir les gains encaissés au début de l'année.
À la fin de l'année, les détenteurs sont donc obligés de payer l'impôt sur les gains, même si les parts du fonds qu'ils détenaient ont baissé. Cela semble injuste, mais ce n'est pas le cas. En fait, les détenteurs récupéreront l'impôt payé en trop, à la revente de leur fonds (voir autre article: 10 trucs pour payer moins d'impôt).
Sauf qu'en attendant, les investisseurs sont frustrés de payer de l'impôt sur des fonds aux rendements négatifs.
«Cette année, le quart des fonds d'action (canadiennes, américaines, mondiales, etc.) vont être dans cette situation-là», indique Christian Charest, rédacteur en chef de la firme d'évaluation de fonds communs Morningstar Canada.
Le prix citron revient au fonds Trimark petites sociétés canadiennes, qui a remis à ses détenteurs une distribution imposable représentant 24% du prix de l'unité, malgré des pertes de 39% en 2008.
Que s'est-il donc produit de si particulier l'an dernier? «En 2008, on a vu les indices chuter fortement. Les fonds communs ont fait face à des rachats massifs. Pour payer les détenteurs qui voulaient ravoir leur argent, des gestionnaires de fonds ont peut-être été forcés de liquider des positions qu'ils avaient depuis longtemps dans leur portefeuille, encaissant un gain en capital», explique Henri Gagnon, professeur de comptabilité et de planification financière au cégep de Lévis-Lauzon.
Les investisseurs en auront le coeur net d'ici un mois et demi, lorsqu'ils recevront les avis précisant la valeur des distributions qu'ils ont reçues pour 2008 et qu'ils devront annexer à leur déclaration de revenus.
Les sociétés de fonds communs ont jusqu'au 31 mars pour leur envoyer un formulaire T3 à inclure dans leur déclaration fédérale, et un relevé 16 pour celle du Québec, précise M. La Ferrière.