Le procès pour fraude impliquant notamment l'ex-président du comité exécutif de la Ville de Montréal, Frank Zampino, sera long et ardu, avec l'équivalent de «1400 camions» de preuve à analyser.
À elle seule, l'enquête préliminaire des dix coaccusés, qui font face à 13 chefs d'accusation, prendra trois mois, a précisé ce matin Sylvain Lépine, procureur en chef du Bureau de lutte à la corruption et à la malversation. L'enquête préliminaire sert essentiellement à présenter la preuve et à en tester la solidité.
Il s'agissait ce matin de la première étape de ce procès fort attendu. Les avocats se sont simplement présentés et ont annoncé quel accusé ils représentaient, sans que celui-ci soit présent. Le juge a fixé le prochain rendez-vous au 14 septembre pour mettre en branle la suite du processus, notamment la désignation d'un juge coordonnateur.
«La preuve est très volumineuse, a déclaré en point de presse Me Lépine. C'est un dossier qui comporte 250 To de preuve, ça prendrait environ 1400 camions si on avait à l'imprimer au complet. C'est nécessaire d'avoir plusieurs jours d'enquête à cause de la complexité et de la lourdeur de la preuve.»
Autour du Faubourg Contrecoeur
Des 10 accusés, trois formaient la garde rapprochée du maire de Montréal, Gérald Tremblay : Frank Zampino, ancien numéro deux de l'administration, Martial Fillion, son ancien chef de cabinet et directeur de la Société d'habitation et de développement de Montréal, ainsi que Bernard Trépanier, responsable du financement du parti Union Montréal dans les années 2000.
Paolo Catania, ainsi que quatre dirigeants de son entreprise Construction Frank Catania, font également partie des accusés, tous arrêtés par l'escouade Marteau en mai dernier. Sur les 13 chefs d'accusation de fraude, complot pour fraude, abus de confiance et fraude envers le gouvernement, sept se rapportent à l'octroi du contrat du Faubourg Contrecoeur. On reproche aux accusés d'avoir mis sur pied «un stratagème pour favoriser une entreprise, Construction Frank Catania», dans l'obtention de ce contrat, selon Me Lépine.
Deux chefs sont en lien «avec des avantages financiers qui ont été octroyés à cette même firme par certains accusés», ajoute le procureur. Deux chefs concernent par ailleurs «du financement politique qui a été fait dans le dossier». Enfin, les deux derniers chefs «se rapportent à un voyage dans le Sud qui a été fait entre certains accusés».
Selon la Sûreté du Québec, Frank Zampino était considéré comme la «tête dirigeante» de ce stratagème. Le terrain de 38 hectares sur lequel la SHDM souhaitait construire le Faubourg Contrecoeur avait une valeur marchande établie à 19 millions. Il a été vendu à Catania pour 4,4 millions, en raison de la contamination qu'on avait surestimée.
La SQ accuse Zampino d'avoir transmis des informations privilégiées à Catania, en échange d'avantages monétaires et divers cadeaux, dont un voyage.
Quant à Bernard Trépanier, surnommé «monsieur 3%», il est soupçonné d'avoir réclamé un pourcentage des contrats accordés par la Ville pour financer le parti du maire.
Me Lépine n'a pas exclu ce matin la possibilité que de nouvelles accusations soient déposées d'ici l'ouverture du procès.