L’Assemblée nationale s’activera dès le 13 mai

(Québec) Après une longue éclipse, l’Assemblée nationale va retrouver prochainement une vie à peu près normale en présentant un programme double : soit deux périodes de questions consécutives plutôt qu’une, le mercredi 13 mai, avec des députés et ministres présents en chair et en os au Salon bleu du parlement.

Selon des informations obtenues dimanche par La Presse canadienne de diverses sources parmi les élus, la reprise des travaux parlementaires se fera graduellement au cours des prochaines semaines, pour reprendre son flot normal d’activités durant la semaine du 25 mai, avec trois périodes de questions, soit les mardi, mercredi et jeudi.

La suspension des travaux, le 17 mars, aura duré près de deux mois. Initialement, la reprise était prévue le 21 avril, puis avait été reportée au 5 mai.

Comme d’habitude, les deux premières semaines de juin seront consacrées à la période de session intensive, les élus étant appelés à siéger pendant quatre jours au lieu de trois, du mardi au vendredi.

La session parlementaire prendra fin comme prévu le vendredi 12 juin, le gouvernement ayant exclu d’emblée le scénario d’une prolongation.

La semaine de relâche parlementaire du 18 mai sera maintenue.

D’ici la reprise des activités parlementaires réelles, le 13 mai, les commissions parlementaires virtuelles, diffusées depuis la semaine du 24 avril, vont se poursuivre.

Ce nouveau calendrier a dû être négocié, morceau par morceau, entre les leaders des quatre groupes parlementaires représentés à l’Assemblée nationale, au cours des derniers jours. Il reste encore quelques détails à finaliser, comme l’attribution des droits de parole, avant que le leader du gouvernement, Simon Jolin-Barrette, puisse le rendre public, mais pour l’essentiel le travail est à peu près complété, ont indiqué les sources consultées.

Comme toujours, les périodes de questions dureront 45 minutes.

Menu législatif allégé

Le menu législatif de cette portion de session bien particulière s’annonce très allégé et ramené au strict minimum, indique-t-on.

Le gouvernement va probablement se contenter de compléter le processus d’adoption de trois projets de loi dont l’étude est pratiquement terminée : le projet de loi 15 sur la mise en valeur du parc olympique, le projet de loi 18, qui vise à mieux protéger les personnes inaptes, et le projet de loi 32, destiné à accroître l’efficacité du système de justice pénale, notamment en réduisant les délais et en évitant aux personnes vulnérables, comme les itinérants, de devoir se présenter devant les tribunaux.

Mais il n’est pas exclu que le gouvernement tente de faire progresser l’étude du projet de loi 44, qui mise sur l’électrification et donnerait au ministre responsable du dossier, Benoit Charette, un droit de regard sur la gestion du Fonds vert, qui portera un nouveau nom.

Le gouvernement se réserve aussi le droit de déposer d’autres projets de loi avant la fin de la session.

Distanciation

Normalement, les 125 députés élus par les Québécois réussissent à s’entasser dans l’espace exigu du Salon bleu, leurs pupitres collés les uns contre les autres.

Avec la COVID-19 et la consigne de distanciation, ce temps est révolu et un maximum de 40 personnes pourra prendre place en même temps au Salon bleu désormais, soit 36 élus, plus le président de l’Assemblée nationale, le secrétaire général et un minimum de personnel de soutien.

On devra donc effectuer une rotation entre élus, selon les dossiers du jour. Du côté des banquettes gouvernementales, on comptera au maximum entre 16 et 20 élus (même si le caucus caquiste compte 76 députés), en donnant la priorité aux ministres et au premier ministre François Legault, qui devrait en principe être présent chaque jour.

De l’autre côté, l’opposition officielle, formée par le Parti libéral du Québec, aura droit à huit représentants, Québec solidaire, trois, tout comme le Parti québécois.

Une place sera réservée aux députés indépendants.

Avant la fin de la session, en marge du menu législatif, les élus devront adopter les crédits budgétaires servant à financer d’ici le 1^er septembre les divers programmes gouvernementaux.

Normalement, après le dépôt d’un budget, comme ce fut le cas le 10 mars, suit l’étude approfondie des crédits budgétaires du gouvernement par l’opposition, un processus qui dure des semaines et qui survient en mai. Cette fois, l’exercice a été reporté au 17 août.