Un couple a eu la surprise de recevoir par la poste les documents confidentiels d’une inconnue. Un problème peu fréquent, mais qui persiste dans le temps.

Ils attendaient le passeport de leur fille. Mais lorsqu’ils ont ouvert l’enveloppe de Passeport Canada, Maxime Privé et sa conjointe ont eu la surprise d’y trouver celui d’une inconnue, accompagné de son certificat de naissance et de mariage.

« Si l’on avait été des gens malintentionnés, le vol d’identité aurait été très facile à faire avec tous ces documents-là », s’inquiète ce jeune père d’un bébé de 2 mois. « Ce n’est vraiment pas rassurant de savoir que des documents aussi confidentiels peuvent se retrouver entre les mains de n’importe qui. »

Nom, âge, adresse : aucun élément n’était identique entre le dossier de sa fille et celui de cette femme de 33 ans résidant au Manitoba.

Aussitôt qu’il s’est rendu compte de l’erreur, le couple s’est rendu à Service Canada pour rendre les documents confidentiels, raconte-t-il en entrevue avec La Presse. Mais comble de la surprise : on les a laissés repartir avec les documents, en leur indiquant qu’une procédure leur serait prochainement communiquée pour les renvoyer.

Ils auraient pu les garder pour les renvoyer de leur côté. Mais non, ils ont préféré les redonner à des inconnus. Je pense que c’est l’affaire la plus perturbante dans toute l’histoire.

Maxime Privé

C’était le 22 mai dernier. Dix jours plus tard, les documents reposaient toujours sur le comptoir de sa cuisine. Le couple a essayé de retrouver la propriétaire du passeport sur les réseaux sociaux pour la prévenir, sans succès.

Une situation qui perdure

Contacté par La Presse à ce sujet, Emploi et Développement social Canada (EDSC) a affirmé prendre la situation « très au sérieux ». Il reconnaît qu’« en de rares occasions, on peut avoir des situations d’erreurs humaines. Par exemple, il peut arriver que des documents soient livrés par inadvertance à une adresse incorrecte ». Dans ce cas, la personne concernée est alertée et une enquête interne est ouverte afin d’éviter que cela ne se reproduise.

Il a également indiqué que touchant le retour des documents mal acheminés, normalement, « des procédures sont en place pour prioriser les clients qui se rendent à un bureau ».

Des erreurs similaires de Passeport Canada ont été révélées l’année dernière dans les médias, lorsque des Québécois ont eu la surprise de recevoir des passeports de personnes résidant au Manitoba, en Alberta, en Ontario ou en Colombie-Britannique.

Il ne s’agit pas d’un problème nouveau : de tels cas faisaient déjà les manchettes en 2011. Mais ces erreurs de destinataires semblent persister, plus d’une décennie plus tard.

Une enquête du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada montrait en 2021 que 64 passeports avaient ainsi été signalés à Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) comme ayant été mal acheminés, entre 2016 et 2019.

« En comparant avec les millions de passeports et toute autre communication liée au passeport envoyés chaque année, le taux d’erreur est bien inférieur à 1 % », a souligné EDSC par courriel.

Des solutions plus sécuritaires ?

Pour éviter que de telles erreurs ne se reproduisent et pour mieux protéger les renseignements personnels des demandeurs de passeports, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada recommande de privilégier d’autres options que la simple livraison par la poste.

Nous encourageons donc IRCC à envisager d’offrir aux particuliers un meilleur accès aux options de livraison de passeports en personne, comme le ramassage à un endroit près d’eux (avec preuve d’identité requise).

Extrait du rapport du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Plusieurs pays ont en effet des procédures plus strictes, mentionne-t-il. En France, par exemple, la demande et le retrait du passeport doivent systématiquement se faire en personne. Et si le demandeur est dans l’impossibilité de se déplacer pour des raisons médicales, un agent se rend à son domicile pour réaliser les démarches avec lui.