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Forte hausse des décharges accidentelles

Au sein des Forces canadiennes, 510 procès pour... (Photo: Archives PC)

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Au sein des Forces canadiennes, 510 procès pour décharges accidentelles ont été instruits au cours de la dernière année, comparativement à 395 l'année précédente.

Photo: Archives PC

Le nombre de procès sommaires imputables à une décharge accidentelle d'arme à feu a connu une hausse importante de 29% au cours de l'année 2007-2008 au sein des Forces canadiennes (FC). Sur deux ans, l'augmentation est de 40%.

Au cours de la dernière année, 510 procès pour décharges accidentelles ont été instruits, comparativement à 395 l'année précédente, indique le rapport annuel du juge-avocat général (JAG) portant sur l'administration de la justice militaire.

 

Incidemment, cette hausse a eu un effet sur le nombre total de procès sommaires qui est passé de 1731 en 2006-2007 à 2035 en 2007-2008, un bond de 17,6%.

Outre les décharges accidentelles, qui représentent le quart de tous les procès sommaires, on note une augmentation (en pourcentage comme en nombre absolu) des actes d'insubordination et des absences sans permission.

On note également une hausse, de 12 à 19, du nombre d'infractions d'ordre sexuel qui ont fait l'objet d'un procès sommaire au cours de l'année 2007-2008. Celles-ci représentent moins de 1% des procès sommaires et le JAG ne s'y attarde pas.

En périodes d'entraînement

Selon le brigadier-général et juge-avocat général Kenneth Watkin, l'augmentation des détonations accidentelles est en bonne partie imputable à la hausse du nombre de recrues au sein des Forces. «La majorité des infractions pour des décharges négligentes sont commises par des membres des FC qui sont au début de leur carrière», écrit-il.

La très grande majorité des fautes sont survenues au cours de périodes d'entraînement. De plus, la chaîne de commandement des FC a mis l'accent sur l'amélioration du maniement des armes au cours des dernières années. Il y a donc un lien de cause à effet pour ce type d'infraction, croit le JAG.

Pornographie juvénile en hausse

Lorsqu'un crime est jugé plus grave, il est porté devant une cour martiale. À ce chapitre, on note dans le rapport que 19 accusations pour trafic de substances ont été portées l'an dernier comparativement à seulement huit l'année précédente.

Il y a également eu trois accusations d'«accès à la pornographie juvénile» alors qu'il n'y en avait pas en 2006-2007. Un autre crime semblable, soit «possession de pornographie juvénile», est également en hausse. Il y avait eu quatre cas en 2006-2007 et neuf en 2007-2008.

Le nombre d'accusations pour agression sexuelle a, quant à lui, légèrement chuté, de 10 à 8, au cours des deux dernières années.

 




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