(Québec) Dix personnes ont été condamnées à des amendes totalisant plus de 2 millions pour des infractions liées à la contrebande du tabac, selon ce que rapporte Revenu Québec.
Plus précisément, les amendes s’élèvent au total à 2 372 552,70 $. Deux contrevenants ont également été condamnés à des peines d’emprisonnement.
Ces contrevenants, neuf hommes et une femme âgés de 28 à 79 ans, se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, ou possédé du tabac destiné à la vente en détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la loi, d’avoir transporté du tabac destiné à la vente dont le paquet n’était pas identifié conformément à la loi, ou de ne pas être inscrits auprès de Revenu Québec.
Un homme de 68 ans de Victoriaville s’est vu imposer à lui seul une amende de 1 114 800 $ et une peine de huit mois de prison, après que la Sûreté du Québec eut, le 2 novembre 2018, mené des perquisitions dans deux résidences de cette ville, dont la sienne. Les agents ont saisi 5976 cigarettes et il a été déterminé que le contrevenant — un récidiviste — avait vendu 1440 000 cigarettes dans le cadre de ses activités illégales.
Un homme de 72 ans de Saguenay avait quant à lui été intercepté par des policiers le 11 mai 2019, qui ont alors saisi 47 400 cigarettes. Il s’est vu imposer une peine de six mois d’emprisonnement, une amende de 41 313 $ et une suspension de son permis de conduire pour six mois.