« Mon tabarnak », « douchebag », « ostie de baveux », « p’tit con », « va chier, gros cave », « ferme ta gueule », « andouille »… Les policiers en entendent des vertes et des pas mûres dans le cadre de leurs fonctions. Dans la plupart des villes, injurier un agent de la paix peut vous valoir une contravention, mais pas à Montréal. Mais qu’est-ce qui constitue vraiment une injure ?

Isabelle Ducas Isabelle Ducas
La Presse

Dans de récentes décisions des tribunaux, des citoyens ayant blasphémé à l’encontre de policiers ont été acquittés parce qu’ils avaient utilisé un « langage qui est loin d’être inusité au Québec », ou parce que des policiers s’étaient comportés avec arrogance. Les « sacres » ne sont donc pas nécessairement des insultes, peut-on en conclure. Les propos grossiers ne doivent pas être encouragés, bien sûr, mais les policiers ont aussi l’obligation d’être respectueux et courtois dans leurs interventions, ce qui n’est pas toujours le cas, soulignent certains jugements. Leur comportement abusif peut parfois provoquer des frustrations légitimes.

Voici quelques injures et propos outrageants sur lesquels les tribunaux se sont penchés ces dernières années.

« Décrisse d’icitte, mon tabarnak ! »

En s’adressant ainsi à un policier venu répondre à un appel au 911, un homme de 70 ans de Québec a utilisé un langage « inapproprié », mais n’a « pas franchi la frontière de l’injure », selon un jugement du 4 septembre dernier de la Cour municipale.

« Ce genre de langage est loin d’être inusité au Québec. Doit-on conclure qu’une infraction d’injure est commise chaque fois qu’une personne en apostrophe une autre en sacrant dans un endroit public ? Le Tribunal ne le croit pas. »

Les citoyens ont le droit de s’exprimer sur le travail des policiers. Et « tous n’ont pas un langage châtié ou diplomatique », note le juge.

Verdict : acquitté.

« Estie de gros douchebags »

Le terme « douchebag » est « un terme peu flatteur » qui désigne « un jeune homme bellâtre, abonné des salles de musculation et salons de bronzage, arborant tatouages, bling-bling et tee-shirts serrés », selon un jugement de la Cour municipale de Québec de novembre 2018, rendu à l’encontre d’un jeune homme qui avait lancé cette insulte à deux policiers, le soir de la Saint-Jean-Baptiste.

De plus, « le “estie”, blasphématoire en soi, est plutôt utilisé, à l’instar de l’adjectif “gros”, comme marqueur d’intensité pour le substantif qui les suit immédiatement, savoir le mot “douchebag” », ajoute le juge. « Pris dans leur ensemble, il s’agit de propos injurieux, insultants, blessants, blasphématoires et grossiers. »

Verdict : coupable.

« Ostie de baveux »

Un Montréalais en balade à Lévis, dans sa voiture Bentley, une marque de grand luxe, avec son père handicapé qui vit dans un CHSLD local, est intercepté sans raison apparente. « Les policiers ont posé des questions à l’appelant sur ses allées et venues qui constituent nettement un abus », selon un jugement de la Cour supérieure de Québec, rendu en mai dernier, qui infirme une première décision de la Cour municipale de Lévis.

De plus, un policier a été « arrogant et déplacé face au père âgé et handicapé qui avait fait un dégât avec sa crème glacée ».

L’accusé aurait traité un policier d’« ostie de baveux envers les personnes âgées ». « Baveux », au Québec, est synonyme d’arrogant. Dans ces circonstances, ses propos ne sont pas injurieux, puisque le policier a bel et bien eu « un comportement arrogant et fort déplacé », note le juge.

Verdict : acquitté.

« Mangeux de marde » ou « tas de merde » ?

Un agent ayant remis une contravention pour excès de vitesse à une automobiliste, en Montérégie, affirme l’avoir entendue dire : « T’es yin qu’un mangeux de marde et t’as pas de tête. » La citoyenne soutient qu’elle lui a dit : « Je vous remercie beaucoup pour le tas de merde que vous me faites comme cadeau d’anniversaire. »

Un juge de la Cour municipale de Saint-Rémi a d’abord condamné la conductrice pour injure à l’endroit d’un policier. Mais en appel, la Cour supérieure a annulé cette condamnation, parce que le juge de première instance n’avait pas tenu compte du doute raisonnable et du fait que les paroles de la citoyenne ne visaient pas l’agent directement, mais plutôt son travail.

Verdict : nouveau procès.

« Zélé », « clown », « cow-boy »

Un automobiliste de Québec, intercepté pour un permis de conduire impayé, blasphème en voyant le montant de la contravention (430 $). « C’est-tu à moi que tu dis ça ? », réagit le policier, qui menace de le sanctionner pour injure. Quand le conducteur s’explique et argumente, l’agent ajoute : « Tu vas l’avoir, ton ticket. Tu vas l’avoir. » L’accusé déplore qu’il soit « zélé » et « susceptible ».

Les policiers portent des pantalons de camouflage colorés, dans le cadre de moyens de pression pour le renouvellement de leur convention collective, ce qui fait dire au conducteur qu’ils ont « l’air de clowns avec des culottes de cow-boy à la John Wayne ».

La vive réaction de l’agent après la première contravention « pouvait être perçue comme une forme de provocation susceptible de jeter de l’huile sur le feu », souligne le juge de la Cour municipale, dans sa décision. « De toute évidence, l’interception ne s’est pas déroulée dans le respect, le vouvoiement et la courtoisie. »

« Dans le contexte, les termes “zélé” et “susceptible” ne constituent pas des injures. Il s’agit de l’opinion d’un justiciable par rapport au travail d’un policier et à son attitude », selon le juge.

Les commentaires sur leur tenue vestimentaire ne sont pas non plus insultants. Les moyens de pression visent à provoquer des réactions, et ceux qui les utilisent doivent donc accepter ces réactions, même si elles leur déplaisent.

Verdict : acquitté.

« Va chier, gros cave »

Ces propos lancés par un citoyen qui venait de recevoir une contravention « ne constituent pas un simple commentaire sur le comportement des policiers, mais des propos grossiers et une injure nette », selon une décision de la Cour municipale de Québec d’août dernier.

« On retrouve le terme “cave” au Dictionnaire des injures québécoises. On lui attribue, entre autres, les sens suivants : “très sot” et “niaiseux”, rapporte le jugement. Le terme “gros” qui y est associé constitue un superlatif qui fait de plus référence au physique du policier. On retrouve aussi au dictionnaire mentionné précédemment le terme “chier” qu’on dit être “clairement grossier”. Les auteurs dissertent même sur près de deux pages sur les variantes québécoises de son utilisation. »

Verdict : coupable

« Lâche »

« C’est lâche de mentir », dit un citoyen de Laval au policier qui vient de remettre une contravention à son cousin, pour ne pas avoir porté sa ceinture de sécurité. L’accusé soutient que le conducteur portait bel et bien sa ceinture.

De tels propos « ne sont pas représentatifs de la panoplie des habituelles injures et insultes que l’on retrouve dans les dossiers de même nature. Ils sont exempts de la coutumière grossièreté et vulgarité qui se rattachent à des propos souvent condamnables ou du moins répréhensibles », note le jugement de la Cour municipale de Laval, rendu en novembre 2016.

« Il est manifeste que ces propos ne peuvent être qualifiés de blasphématoires ou de grossiers. Mais sont-ils offensants ? », demande le juge.

L’accusé a émis une « opinion qui ne se voulait ni blasphématoire, ni offensante ou gratuite. Le choix des mots ne révèle ni grossièreté ni vulgarité. Ce n’est pas parce qu’une opinion est déplaisante à entendre qu’elle est condamnable à titre d’injure ou d’insulte. »

Verdict : acquitté.

« Fais ton travail »

Impatient qu’une policière affectée à la circulation le laisse passer, parce qu’il n’y a plus de raison d’attendre, selon lui, un automobiliste de Québec lui crie avec insolence de « faire son travail » en le laissant avancer.

L’interaction est filmée par une caméra montée sur le tableau de bord du véhicule. Le citoyen n’est « peut-être pas de la plus grande courtoisie, mais le Tribunal ne peut voir dans ses demandes quelque insulte ou injure à l’endroit de la policière », indique le jugement de la Cour municipale de Québec rendu en mars 2018. « Le manque de courtoisie ou les impolitesses causées par l’impatience sont à proscrire, mais ne constituent pas une infraction au sens du Règlement. »

Verdict : acquitté.

Faire un doigt d’honneur

Lors d’une manifestation opposant groupes d’extrême droite et militants antiracistes, à Québec en novembre 2017, un manifestant reçoit une contravention pour avoir fait un doigt d’honneur aux policiers antiémeutes.

« Le Tribunal est convaincu que le défendeur a insulté les policiers en leur faisant délibérément un doigt d’honneur. Il s’agissait d’un geste clair », conclut un jugement de la Cour municipale. Selon la jurisprudence, un tel geste est grossier et offensant.

Verdict : coupable.

Respect et politesse… des deux côtés

Plusieurs municipalités balisent les interactions avec leurs policiers. La Ville de Montréal n’a pas de règlement à ce sujet, mais Québec, par exemple, « interdit d’injurier ou d’insulter un agent de la paix ou un fonctionnaire municipal dans l’exercice de ses fonctions ou de tenir à son endroit des propos blessants, diffamatoires, blasphématoires ou grossiers ».

Les tribunaux ont dû déterminer la frontière du langage injurieux.

Une injure est « une parole qui blesse d’une manière grave et consciente », alors qu’une insulte « a pour objet d’outrager, d’offenser, de blesser la dignité ou l’honneur », selon Le Petit Larousse, qui a servi de guide au juge Paulin Cloutier, de la Cour municipale de Québec, dans un jugement de 2010 qui fait jurisprudence.

Cependant, « les citoyens interpellés ont le droit de formuler des opinions et des commentaires. Rien ne justifie que tout reproche d’un citoyen à l’endroit d’un policier soit considéré comme une injure. Tout est une question de contexte et de mesure », souligne le magistrat.

Les expressions « ostie de crotté », « p’tit con », « andouille », « va chier », « deux de pique », « cocu, pas de couilles » ont donc valu des contraventions aux citoyens qui les avaient employées à l’endroit de policiers.

Mais pas les termes « menteur », « ferme ta gueule » ou « lâche ».

Les policiers doivent être conscients que « leur travail répressif est susceptible d’engendrer des réactions chez la personne visée. Toute ironie, tout sarcasme et tout cynisme ne doivent pas automatiquement constituer une injure », note aussi le juge Cloutier.

De plus, ils doivent intervenir de manière exemplaire. Le Code de déontologie des policiers interdit le « langage obscène, blasphématoire ou injurieux (par exemple : insulter quelqu’un, jurer ou sacrer) », le « manque de respect ou de politesse », ainsi que l’« abus de son autorité (menaces, harcèlement, utilisation d’une force plus grande que nécessaire, etc.) ».