Gia Tuong Quan, qui a agi comme « trader » dans le cadre de manipulations frauduleuses de 3 millions de dollars, a écopé 30 mois de prison, jeudi, à Montréal. C'est une peine plus sévère que celle imposée à quatre de ses huit coaccusés, mais le juge Éric Downs a estimé que l'homme avait joué un rôle central dans l'organisation.
L'homme de 42 ans a plaidé coupable à des accusations de fraude, complot pour fraude et manipulation frauduleuse d'opérations boursières, en lien avec cette affaire. Les faits se sont produits entre février 2008 et décembre 2009. Pendant ces 18 mois, 110 petits épargnants ont été floués d'environ 3 millions de dollars.
Ces personnes, des investisseurs en difficulté financière qui détenaient des comptes de placements comme des REER des CRI et des FRV, avaient répondu à une petite annonce d'un journal local, du genre : « Vous avez besoin de liquidités, vous voulez vendre vos CRI, on peut vous aider. »
Quand ils appelaient, ils se faisaient proposer de transférer leur épargne dans un compte enregistré autogéré. S'ils acceptaient, ils devaient fournir les codes et mots de passe de leur compte, et recevaient en retour une partie de la valeur de leur compte (entre 35 % et - sans déduction d'impôt. Le fisc a donc été privé de ces sommes.
Par une série de transactions, M. Quan et un autre individu ont ensuite utilisé une partie de l'argent des comptes pour transiger à la Bourse en manipulant la valeur des titres. Les comptes de placement enregistrés de ceux qui avaient répondu à l'annonce étaient vidés ou presque. M. Quan et d'autres ont été arrêtés et accusés en 2011 pour ces fraudes.