La Ville de Montréal coupera les vivres aux organismes à but non lucratif (OBNL) qui refuseront de rendre publics leurs documents.
L'administration Plante a annoncé qu'elle allait imposer à une importante partie des OBNL de divulguer leurs documents comme s'ils étaient assujettis à la Loi sur l'accès à l'information. « La Formule E a été un déclencheur. On veut de la transparence en temps réel. On veut éviter un tel fiasco qui a coûté cher aux Montréalais », a dit la mairesse Valérie Plante.
Montréal inclura cette clause de transparence dans ses ententes avec les OBNL recevant plus de 500 000 $ en subventions, montant devant représenter au moins 50 % de leur budget de fonctionnement. Le Musée Pointe-à-Callière deviendra ainsi soumis à ces règles tout comme l'aurait été Montréal c'est électrique. Les OBNL recevant plus d'un million pour faire des activités s'inscrivant dans un mandat de la Ville seront aussi soumises à ces règles. Le Partenariat du Quartier des spectacles et BIXI seront ainsi soumis à cette transparence.
Les festivals seront exclus puisque Montréal considère que ces activités ne rentrent pas dans le mandat normal de la Ville.
La Ville s'occupera d'administrer la collecte et transmission des documents au nom des OBNL. Les citoyens pourront faire une demande d'accès à la Ville de Montréal. Le Service du greffe s'occupera de recueillir les documents auprès des organismes visés. Cette façon de faire à été décidée pour éviter d'alourdir la tâche des OBNL. Connaissant bien la Loi, ils pourront s'assurer que les renseignements personnels sont caviardés.
Les groupes qui refuseront de transmettre leurs documents s'exposeront à des pénalités, voire à la suspension de leur financement de la Ville.