La Fonderie Horne de Rouyn-Noranda propose de limiter ses émissions d’arsenic à un seuil vingt fois plus élevé que la norme maximale québécoise, affirme Québec.
L’entreprise aurait indiqué dans la demande de renouvellement de son autorisation ministérielle qu’elle pourrait abaisser les concentrations d’arsenic dans l’air à 60 nanogrammes par mètre cube (ng/m3), a indiqué mardi le cabinet du premier ministre François Legault.
Cette proposition « est toujours trop élevée » aux yeux du gouvernement, alors que la limite québécoise est de 3 ng/m3 — la fonderie est soumise depuis 2021 à une limite de 100 ng/m3.
« Nous avons demandé à l’entreprise de retourner à la table à dessin et de nous proposer une solution avec un seuil inférieur à celui proposé », a déclaré à La Presse Ewan Sauves, attaché de presse du premier ministre François Legault, réitérant que Québec n’exclut pas de forcer la fermeture de l’usine « si l’entreprise n’est pas capable de réduire ses émissions et de se rapprocher de la norme québécoise ».
La Fonderie Horne a répondu dans un communiqué que la cible de 60 ng/m3 « représente le seuil maximal » d’un plan d’action soumis l’hiver dernier et soutient avoir indiqué au gouvernement lors du dépôt de sa demande qu’elle continue de chercher d’autres façons de réduire ses émissions.
Il ne s’agissait pas de l’objectif final.
Cindy Caouette, Fonderie Horne
La demande de renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne ne permet pas de déterminer ce que le Fonderie aurait proposé au gouvernement —Québec a finalement transmis mardi à La Presse une version lourdement caviardée du document, après avoir refusé de le faire pendant plusieurs semaines.
Ni la Fonderie Horne, ni le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques, ni le cabinet du premier ministre n’ont indiqué où figurait la proposition de l’entreprise.
L’autorisation ministérielle, anciennement appelée « attestation d’assainissement », est le mécanisme qui permet de déroger à la Loi sur la qualité de l’environnement, qui interdit, en principe, de polluer.
Celle de la Fonderie Horne, qui a été délivrée une première fois en 2007 et renouvelée en 2017, vient à échéance en décembre.