Après la rainette faux-grillon, une autre espèce menacée pourrait bien recevoir un coup de pouce des tribunaux pour assurer sa survie. C’est du moins l’espoir de deux organisations environnementales, qui veulent forcer Ottawa à respecter ses obligations légales pour protéger le chevalier cuivré, une espèce de poisson unique qu’on ne retrouve qu’au Québec.

Éric-Pierre Champagne Éric-Pierre Champagne
La Presse

La Société pour la nature et les parcs du Québec (SNAP Québec) et le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) ont déposé jeudi en Cour fédérale une demande de contrôle judiciaire afin de forcer la ministre des Pêches et des Océans, Bernardette Jordan, à protéger légalement l’habitat essentiel du chevalier cuivré.

Or, l’habitat de cette espèce endémique se trouve dans le fleuve Saint-Laurent, entre le lac Saint-Louis et le lac Saint-Pierre et quelques-uns de ses affluents. Le chevalier cuivré est notamment menacé par le projet de terminal portuaire à Contrecœur. Ottawa s’est d’ailleurs engagé à verser 300 millions de dollars pour financer le projet mené par le Port de Montréal.

Dans leur demande, la SNAP et le CQDE indiquent que le gouvernement fédéral aurait dû prendre des mesures il y a huit ans pour protéger légalement l’habitat essentiel du chevalier cuivré.

En vertu de l’article 58 de la Loi sur les espèces en péril, Ottawa avait jusqu’au 17 décembre 2012 pour protéger officiellement l’espèce, soit 180 jours après avoir adopté un plan de rétablissement du chevalier cuivré.

Les plaignants demandent un « mandamus », soit une ordonnance forçant la ministre à prendre un arrêté ministériel protégeant légalement l’habitat essentiel du chevalier cuivré.

À plusieurs reprises au fil des ans, Ottawa a promis d’agir en ce sens sans jamais donner suite à cet engagement.

Une démarche qui en rappelle une autre

Cette démarche juridique ressemble étrangement à celle qui a forcé Ottawa à prendre un décret d’urgence pour protéger la rainette faux-grillon, dont l’habitat était menacé par un important projet immobilier à La Prairie.

Après un refus de l’ancienne ministre de l’Environnement, Leona Aglukkaq, Nature Québec et le CQDE s’étaient tournés vers la Cour fédérale en 2014 pour obliger la ministre à revoir sa décision. Le juge Luc Martineau leur avait donné raison.

« La volonté politique afin d’appliquer la Loi sur les espèces en péril est vraiment à géométrie variable, estime Alain Branchaud, directeur général de la SNAP Québec. Quand il y a des intérêts économiques, le gouvernement a tendance à oublier la loi plus facilement. »

Rappelons que dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet de terminal à Contrecœur, Pêches et Océan Canada a admis que le projet serait construit dans l’habitat essentiel du chevalier cuivré.