Une usine de fumier pourra être construite dans une zone agricole en Montérégie, la Cour suprême ayant refusé jeudi d’entendre la cause d’une petite municipalité qui s’y opposait.

Michel Saba
La Presse Canadienne

Ce n’est pas la fin de l’histoire, mais bien le début, a assuré le maire de Saint-Roch-de-Richelieu, Alain Chapdelaine, lorsque La Presse Canadienne lui a annoncé la décision du plus haut tribunal du pays qui, comme d’habitude, n’est pas accompagnée d’une justification.

Depuis son champ où il était à l’œuvre, l’agriculteur a expliqué que sa municipalité continuera de livrer bataille, mais sur un autre terrain. Selon lui, le promoteur aura bien de la difficulté à obtenir les permis nécessaires auprès du ministère de l’Environnement.

Au fil d’une saga de trois ans, un inspecteur municipal avait initialement tranché qu’il s’agissait d’un usage industriel et que ça ne répond pas aux critères établis par le règlement de zonage.

L’histoire s’est par la suite transportée devant les tribunaux. La Cour supérieure a donné raison à la municipalité, mais la décision a ensuite été cassée en Cour d’appel. Porter la cause en Cour suprême constituait le dernier recours de Saint-Roch-de-Richelieu.

En entrevue, le maire a expliqué que le site choisi est situé « très près de la nappe phréatique », que l’usine puiserait « de grandes quantités d’eau possiblement dans la rivière Richelieu où il y a des frayères de poissons ». Il a également mentionné les nuisances causées par le va et viens de camions et les odeurs qui seraient générées dans un secteur où vivent beaucoup de gens et où se tiennent des activités de loisir.

« C’est vraiment un mauvais choix d’emplacement, a-t-il lancé. J’ai du mal à comprendre pourquoi ils s’entêtent à vouloir aller là, alors qu’ils peuvent aller n’importe où au Québec avec la décision de la Cour d’appel. »

Le litige a coûté « facilement » 250 000 $ sur trois ans à la municipalité de 2300 citoyens. Et la facture continuera d’augmenter avec les coûts de consultants en environnement que la ville a embauchés pour les prochaines étapes.

D’autres municipalités environnantes ont fait des dons ou prévoient en faire pour les appuyer dans cette lutte, a indiqué le maire.

Tout en se réjouissant de la décision judiciaire, le promoteur Agnesh Marsonia, a dit avoir du mal à comprendre pourquoi la municipalité lui a mis tant de bâtons dans les roues pour accorder le permis. Il estime que le processus judiciaire lui a coûté 50 000 $, ce qui n’est « pas vraiment » cher.

« Dès le début, la municipalité savait que c’était approuvé par la CPTAQ [Commission de protection du territoire agricole du Québec], a-t-il déploré. C’est évident qu’ils allaient perdre ! »

M. Marsonia souhaite construire cette « usine de compost, pas une usine de fumier » pour fournir Champag, son usine de culture de champignons de Paris située à Verchères, à 20 minutes de là.

Jusqu’à présent le produit arrivait par camion depuis Windsor, en Ontario, au terme d’un trajet de sept heures. En fonction de la température extérieure, environ 15 % de la marchandise était inutilisable, selon l’entrepreneur qui en estime la valeur entre un et deux millions de dollars par an. La nouvelle usine située à proximité de Verchères permettait donc de réduire les coûts de transports et les pertes.

L’homme d’affaires assure que les emplacements situés loin des résidences sont rares et que le sol d’autres terrains envisagés posait problème. Et pourquoi ne pas le faire dans une zone industrielle, plutôt que dans une zone agricole ? En gros, le produit nécessite de l’air pur.

M. Marsonia n’est « pas trop inquiet » d’obtenir les autorisations environnementales, bien qu’il s’attende à ce que les opposants tentent de freiner le projet d’une façon ou d’une autre. « C’est la nature du jeu », a-t-il résumé.

La construction de l’usine de fumier permettrait de créer une vingtaine d’emplois à Saint-Roch-de-Richelieu, selon l’entrepreneur. Il compte également agrandir l’usine de Verchères pour augmenter la production de 60 %, ce qui créerait aussi une centaine d’emplois.

– Texte de l’Initiative de journalisme local.