Attaqué par ses adversaires pour ne pas avoir résidé à Laval entre juin 2012 et janvier 2013, le candidat à la mairie Marc Demers a répliqué ce matin par un avis juridique qui établit «sans hésitation» son droit à se présenter.

Le verdict est venu de Me Joël Mercier, un avocat spécialisé en éthique et en déontologie. Avec ce document de six pages présenté aux journalistes, M. Demers souhaite «tirer un trait» sur cette controverse, qu'il a qualifiée de «pétard mouillé» et de «tempête dans un verre d'eau».

«J'ai longtemps dans ma vie dû résister à l'intimidation et à la menace, a déclaré l'ex-policier. J'ai le droit de me présenter, c'est clair.»

12 mois «continus ou non»

Essentiellement, la controverse est née le printemps dernier, peu avant le choix de M. Demers comme chef du Mouvement lavallois, parce qu'il n'a pas habité Laval entre juin 2012 et janvier 2013. Il avait alors vendu la maison qu'il habitait depuis 13 ans, devenue trop grande quand ses filles l'ont quittée. M. Demers a acheté une nouvelle résidence à Laval en janvier 2013.

Or, l'article 61 de la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités stipule qu'un candidat au conseil municipal doit avoir résidé à «de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité depuis au moins 12 mois», au 1er septembre d'une année électorale.

Il n'en fallait pas plus pour que les adversaires politiques de M. Demers l'accusent de ne pas avoir le droit de se présenter à la mairie.

En substance, l'avis juridique établit que la loi n'oblige pas le candidat à avoir résidé toute l'année à Laval. Jurisprudence en main, Me Mercier estime que Marc Demers a largement satisfait à cette exigence, lui qui a résidé à Laval de 1967 à 1983, puis que 1999 à 2012.

«La question était assez simple, les faits ne sont pas contestés, indique Me Mercier. Le plus important est le très grand nombre d'années de résidence de M. Demers à Laval. Le but de l'article 61 était d'empêcher à la toute veille d'une élection qu'un candidat surprise sans racine dans la municipalité arrive.»

Menacé par les Hells

Cette opinion est confirmée par la jurisprudence et des sommités en matière de droit municipal, soutient Me Mercier. Pour M. Demers, la controverse ne prouve qu'une chose: «Si mes détracteurs s'y accrochent, c'est qu'ils n'ont rien à offrir à Laval.»

Ému, il a rappelé pourquoi il avait quitté Laval en 1983: «J'ai déménagé à la suite de la visite de Hells Angels qui ont menacé mes enfants, mes deux filles de 4 et 6 ans. Ç'a renforcé ma répugnance face aux magouilles. (...) Je ne prétends pas être l'Elliott Ness de Laval, mais mon expérience d'enquêteur me donne la capacité de colmater les brèches. Laval a connu des décennies de fraude et de collusion. Pour y mettre fin, nous allons instaurer la transparence.»