Un nouveau débat sur les quotes-parts se dessine sur la Rive-Sud, alors que Saint-Lambert et sa nouvelle mairesse veulent renégocier l’entente de l’agglomération sur le partage des coûts des services. Pendant qu’à Longueuil Catherine Fournier ne montre que peu d’ouverture, d’autres villes comme Saint-Bruno sont prêtes à emboîter le pas. Mais un expert estime que la formule actuelle est là pour de bon.

Publié le 18 janvier
Henri Ouellette-Vézina
Henri Ouellette-Vézina La Presse

« C’est simple : on n’a plus d’argent pour opérer notre ville. On a besoin d’aide. Ça n’a pas toujours été le cas, mais présentement, c’est nous, la ville pauvre. On n’a plus une cenne, on n’a plus d’argent, et on n’a pas de coussin », fulmine Pascale Mongrain, élue en novembre à Saint-Lambert avec 42 % des voix.

La nouvelle mairesse, qui dit avoir été « forcée » d’imposer une hausse moyenne de 8 % des taxes à ses résidants cette année pour « continuer de livrer les services », affirme que son administration ne dispose que d’un très faible surplus d’environ 7 %, en comparaison avec la moyenne provinciale de 19 %. « Dans notre région, les villes ont en moyenne 26 % d’excédent cumulé. Vous voyez l’écart ? », poursuit-elle.

PHOTO TIRÉE DE LA PAGE FACEBOOK DE PASCALE MONGRAIN

La nouvelle mairesse de Saint-Lambert, Pascale Mongrain

Saint-Lambert demande donc une révision du calcul des quotes-parts afin de renverser la tendance. Depuis des années, ce calcul est basé sur le strict « potentiel fiscal » des municipalités, soit des valeurs principalement foncières et industrielles. Mme Mongrain propose de renégocier l’entente sur le principe de l’utilisateur-payeur, qui a « beaucoup plus de sens ». « Le meilleur exemple, ce sont les services de police ou des pompiers. Les deux ensemble, ça nous coûte 12 millions annuellement, alors que c’est clair qu’on ne demande pas autant. Notre ville est nettement moins visitée par les services de l’ordre. C’est frustrant de payer pour quelque chose dont on ne bénéficie pas », affirme l’élue. « Huit % de taxes, c’était pour maintenir nos services. On a même dû faire des coupures de subventions à nos organismes. Pour maintenir ce qu’on a, on n’avait pas le choix. »

Des menaces aux « principes fondateurs »

La nouvelle mairesse de Longueuil, Catherine Fournier, ferme la porte à une renégociation complète des quotes-parts. « La formule d’agglomération, ç’a été mis en place pour assurer un partage de la richesse. L’utilisateur-payeur, ça contreviendrait un peu à cet esprit, aux principes fondateurs de l’agglomération, finalement, donc il n’est pas question pour moi d’ouvrir ce débat-là », tranche-t-elle en entrevue.

« Il ne faut pas oublier que le niveau de services dont bénéficient Saint-Bruno ou Saint-Lambert reste beaucoup plus élevé que dans d’autres villes comparables, comme Sainte-Julie, qui n’a pas de pompiers 24 heures sur 24. Il y a quand même des avantages nets à faire partir de tout ça », rétorque encore Mme Fournier.

PHOTO ALAIN ROBERGE, ARCHIVES LA PRESSE

La nouvelle mairesse de Longueuil, Catherine Fournier

Celle-ci se montre toutefois ouverte à faire des concessions, notamment sur le plan environnemental. « Sur la gestion des matières résiduelles, notamment, j’ai déjà indiqué qu’on pourrait avoir des discussions en ce sens. Mais il n’y a rien d’arrêté. On n’a pas encore eu de débats, on n’a pas analysé la question, mais je suis prête à m’asseoir sur la question environnementale », affirme la jeune femme de 29 ans.

Pour l’expert en gouvernance métropolitaine à l’Université de Montréal Jean-Philippe Meloche, le système actuel de quotes-parts est tout à fait fidèle à lui-même. « Je comprends que pour plusieurs villes, le deal n’est plus bon, parce que 50 % de leurs taxes s’en vont sans droit de regard, mais en même temps, c’est ce qu’elles ont voulu il y a 15 ans. Maintenant que vous l’avez, payez », résume-t-il.

« Ce n’est pas un mécanisme qui est vicieux ou inéquitable, ni pernicieux. Il n’y a pas vraiment d’abus. Dans le cas de Saint-Lambert, c’est vrai qu’ils paient une charge plus forte que ce qu’ils reçoivent, mais en même temps, ils sont plus riches. Et c’est vrai pour plusieurs services publics : les riches paient davantage que les plus pauvres. Ces gens-là sont capables d’en prendre », fait-il valoir. Pour lui, un principe d’utilisateur-payeur s’appliquerait surtout à des services comme l’eau, ce qui pourrait « inciter les gens à faire attention à leur consommation ». « Mais pour le reste, ça me semble un débat stérile », argue-t-il.

À Saint-Bruno, le nouveau maire Ludovic Grisé-Farand soutient pour sa part Saint-Lambert. « Le mode de calcul, il n’est pas équitable. Il n’y a pas d’adéquation entre le service rendu et son financement », affirme-t-il. « Cela dit, on comprend que la confrontation des dernières années n’a rien donné, conclut le jeune homme de 30 ans. Quand il y a de la chicane, tout le monde se braque. Là, il faut qu’on se parle. »

La hausse des quotes-parts/des taxes en 2022, dans le Grand Longueuil

  • Brossard : +5,7 % /+2,9 %
  • Saint-Lambert : +5,7 % /+8 %
  • Longueuil : +4,3 % /+3,4 %
  • Saint-Bruno : +3,4 % /+2 %
  • Boucherville : -0,7 % /gel de taxes

Source : budget de l’agglomération