Les promoteurs de deux projets de radio francophone, dont la demande de licence a été rejetée par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) la semaine dernière, entendent contester officiellement la décision de l'agence fédérale.

Les promoteurs de deux projets de radio francophone, dont la demande de licence a été rejetée par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) la semaine dernière, entendent contester officiellement la décision de l'agence fédérale.

Au terme d'une réunion consultative avec des élus locaux et des représentants d'organismes franco-ontariens hier soir, le conseil d'administration de la Radio de la communauté francophone d'Ottawa (RCFO) a fait savoir qu'il enverrait une lettre à la ministre du Patrimoine, Josée Verner, aujourd'hui, l'enjoignant de faire appel au cabinet.

Le député conservateur d'Ottawa-Orléans, Royal Galipeau a déjà envoyé une lettre à la ministre en ce sens la semaine dernière ; cette démarche a de bonnes chances de donner des résultats positifs, l'entourage de Mme Verner s'étant montré très réceptif. Il a toutefois rappelé que les élections imminentes pourraient compliquer et ralentir le dossier.

En entrevue avec LeDroit plus tôt dans la journée, l'attaché de presse de Mme Verner, Dominic Gosselin, avait expliqué que la ministre ne pouvait intervenir tant qu'une plainte officielle n'était pas déposée par les promoteurs du projet, ajoutant que "la ministre Verner se doit de conserver un devoir de réserve jusqu'à la toute fin du processus car ce dossier pourrait éventuellement faire l'objet d'un appel devant le cabinet fédéral" et qu'elle ne pouvait être à la fois juge et partie.

S'il est saisi du dossier, le cabinet pourrait annuler l'octroi des deux dernières fréquences disponibles la semaine dernière, demander au CRTC de revoir sa décision ou rejeter la plainte, a expliqué Denis Carmel, porte-parole pour l'agence fédérale.

Arguant que le CRTC a négligé de prendre en considération la Loi sur les langues officielles dans sa décision, la RCFO pourrait également porter plainte devant le Commissaire aux langues officielles et en Cour d'appel fédéral.

Cette dernière option - encouragée par le député libéral Mauril Bélanger parce qu'elle permettrait de tester pour une première fois certains aspects de la loi - pourrait toutefois s'avérer plus difficile à suivre, les frais judiciaires étant évalués à entre 30 000 et 50 000 $ par le secrétaire trésorier du conseil d'administration, l'avocat Daniel Boivin.

Radio francophone chrétienne

Mutombo Fiston Kalambay, qui a vu sa demande pour une radio francophone de musique chrétienne refusée, entend également faire appel de la décision devant la ministre. Le CRTC avait soutenu dans sa décision que le marché cible du projet de M. Kalambay était déjà servi par une station anglophone de musique chrétienne.

De son côté, le directeur général de Réél-Radio, Patrick Pilon, a indiqué qu'il suggérait au conseil d'administration de la radio étudiante de l'UQO d'entreprendre des démarches pour acquérir une antenne de faible puissance qui émettrait seulement dans un rayon d'un kilomètre tout en continuant de développer le volet Internet.

Une décision du ministère de l'Industrie pourrait également libérer des nouvelles fréquences à Ottawa-Gatineau à plus ou moins long terme.

cdubé@ledroit.com