Les objectifs de dénonciation et de dissuasion l'emportent haut la main sur les conséquences que représente pour l'accusé le fait de se retrouver avec un casier judiciaire. C'est la conclusion à laquelle est venu le juge Jean-François Gosselin de la Cour du Québec qui a imposé une peine de 15 mois de prison dans la collectivité à un père de famille de 37 ans de Gatineau qui a reconnu sa culpabilité à une accusation de voies de fait ayant causé des lésions à sa fille de six mois.
Les objectifs de dénonciation et de dissuasion l'emportent haut la main sur les conséquences que représente pour l'accusé le fait de se retrouver avec un casier judiciaire. C'est la conclusion à laquelle est venu le juge Jean-François Gosselin de la Cour du Québec qui a imposé une peine de 15 mois de prison dans la collectivité à un père de famille de 37 ans de Gatineau qui a reconnu sa culpabilité à une accusation de voies de fait ayant causé des lésions à sa fille de six mois.
Le magistrat estime qu'une sentence plus clémente banaliserait les objectifs de dissuasion, alors qu'une peine plus sévère pénaliserait le noyau familial et créerait des victimes collatérales.
Le 21 juin 2006, l'accusé qui venait de prendre la relève de sa conjointe qui terminait son congé maternel, a fracturé les deux humérus de la fillette qui, assise dans sa chaise de bébé, refusait de manger et pleurait sans arrêt.
Le père de famille a avoué avoir saisi les deux bras de l'enfant et avoir repoussé celle-ci vers l'arrière en exerçant une bonne pression sur les deux humérus avec ses pouces, ce qui a occasionné la double fracture.
"Le crime est [...] grave mais le degré de responsabilité de l'accusé doit être nuancé", note le juge qui, tout comme l'agent de probation, parle d'un geste isolé et d'un individu qui n'est pas un candidat à la récidive, un tel geste étant à l'encontre de ses valeurs. Le juge Gosselin mentionne au passage que le noyau familial est intact et que le couple a depuis vu le cercle familial s'agrandir avec la venue d'un nouveau poupon.
Mais ces facteurs atténuants ne peuvent justifier une absolution conditionnelle comme le réclamait l'avocat de l'accusé, Me Paul Charlebois, croit le juge Gosselin, qui estime suffisante l'imposition d'une peine de 15 mois de détention servie dans la communauté.