Contrairement à certaines idées reçues, la saine gouvernance est un enjeu touchant tant les sociétés fermées que les sociétés ouvertes et permet de bien gérer les risques.

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Le conseil d'administration des sociétés cotées en bourse étant généralement le coeur décisionnel de l'entreprise, les règles entourant sa composition, comme l'indépendance, la compétence et la diversité des membres, sont cruciales.

Et comme l'expliquent Howard Levine, associé et Eleonore Derome, avocate en droit des affaires au bureau de Blakes à Montréal, les sociétés fermées gagneront à adopter des mesures semblables.

Des solutions sur mesure

« Chaque entreprise est différente et fait donc face à des risques différents. Cela s'applique également aux règles de gouvernance », explique Me Levine, qui codirige le groupe Droit commercial et des sociétés de Blakes à Montréal. « Afin d'établir un régime de gouvernance, il faut prendre en considération la taille de l'entreprise, son champs d'activité, sa maturité et son actionnariat », ajoute-t-il. Le but ultime est de s'assurer que les décisions importantes sont prises de façon réfléchie et informée, et au mieux des intérêts des intervenants. Dans cette optique, les sociétés fermées auraient intérêt à solliciter les conseils d'experts externes dotés d'une expertise dont le conseil d'administration ne disposerait pas.

L'adoption d'une bonne gouvernance est aussi importante pour les organismes à but non lucratif (OBNL), et certains en font une priorité. « Cela facilite la prise de décisions éclairées et permet d'assurer une complémentarité des compétences des administrateurs en vue de former un conseil plus performant », explique Me Derome, qui a pu mettre ces principes à profit au sein du conseil du Musée d'art contemporain de Montréal (MAC) dont elle préside le comité de gouvernance. « Dans le cas du MAC, l'élaboration d'une matrice de compétences, offrant un aperçu global des talents et des critères recherchés au sein du conseil, s'est révélée fort utile pour identifier les forces et les besoins du conseil », ajoute-t-elle. Un constat partagé par Me Levine, qui, dans son rôle de président du Comité de gouvernance de la Fondation de l'Hôpital général juif, a pu contribuer à moderniser la gestion de la Fondation. « Qu'il s'agisse d'une entreprise de taille moyenne ou d'un OBNL, nos clients veulent prévenir les risques. Ils visent toujours le plus haut niveau d'excellence et ils ont raison », conclut Me Levine.

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Gestion des risques d'entreprise