Chine: Facebook gagne son procès contre «face book»

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Agence France-Presse
Pékin

Le réseau social américain Facebook a gagné en Chine un procès en propriété intellectuelle contre une société locale, a annoncé lundi un média d'État, peu après que le géant américain Apple a été débouté dans une affaire similaire concernant sa marque iPhone.

Les autorités chinoises chargées de la protection de la propriété intellectuelle avaient approuvé en 2014 une demande faite par une usine de boissons pour déposer la marque «face book» pour des produits tels que des boissons ou des croustilles, a indiqué la télévision centrale CCTV.

Facebook avait porté plainte, et une décision de justice avait ordonné à l'administration de revenir sur sa décision. L'entreprise chinoise avait alors interjeté appel mais la Cour populaire supérieure de Pékin a finalement maintenu la première décision de justice, selon un communiqué.

La société Zhongshan Pearl River, située dans la province méridionale du Guangdong, n'aurait pas dû être autorisée à déposer la marque, a estimé le tribunal.

«Cela va, de toute évidence, contre les valeurs intrinsèques des marques déposées, et perturbe les procédures normales d'enregistrement des marques déposées (...) si le demandeur dépose un grand nombre d'autres marques célèbres afin d'en tirer un bénéfice maximum en les accumulant», a poursuivi la Cour, selon son arrêté publié fin avril.

Ces agissements «doivent être stoppés», concluait-elle.

Facebook n'avait pas réagi dans l'immédiat lundi.

Facebook est bloqué depuis des années sur l'internet chinois --soumis à une censure impitoyable--, mais la firme californienne a réussi à développer ses activités commerciales dans le pays, concluant des contrats avec des entreprises, villes et gouvernements locaux.

En mars, le fondateur de Facebook Mark Zuckerberg avait bravé un épais brouillard polluant pour une séance de jogging dans le centre de Pékin, nouvelle étape dans son offensive de charme en Chine.

Un maroquinier chinois, Xintong Tiandi, commercialisant une gamme de produits baptisée «IPHONE», a eu plus de chance. Début mai, il a annoncé avoir gagné à Pékin un procès en propriété intellectuelle intenté par le géant américain Apple, le tribunal jugeant qu'il avait déposé sa marque avant l'arrivée en Chine des téléphones intelligents du même nom.

Apple, qui s'était dit «déçu», avait indiqué qu'il porterait l'affaire devant la Cour suprême populaire et qu'il «continuerait à vigoureusement défendre ses droits de propriété intellectuelle».




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