Le géant américain de l'internet Google a été une nouvelle fois débouté vendredi par la justice en Belgique dans une affaire l'opposant à des éditeurs de journaux qui l'accusaient de violer leurs droits d'auteurs en diffusant sans autorisation leurs articles sur ses sites.
La Cour d'appel de Bruxelles a confirmé dans les grandes lignes un jugement rendu en première instance en février 2007.
Attaqué par l'association Copiepresse, qui défend les intérêts de la presse belge francophone et germanophone, Google avait à l'époque été reconnu coupable de violation des droits d'auteurs.
Il avait été condamné à retirer de tous ses sites, et en particulier de son portail d'informations Google News, tous les articles, photographies et représentations graphiques des adhérents de Copiepresse, comme par exemple les quotidiens Le Soir ou La Libre Belgique.
Suite à ce jugement, Google avait cessé de référencer ces contenus, mais fait appel. La Cour a vendredi rejeté l'essentiel de ses arguments.
Dans une première réaction, Copiepresse s'est «réjouie» de la confirmation du jugement de première instance et a déclaré «espérer que Google aura l'intelligence de rechercher une solution équitable pour mettre fin à cette situation».
Google a indiqué pour sa part étudier l'arrêt «afin de définir les mesures éventuelles à prendre», notamment l'opportunité d'aller en cassation, réaffirmant sa conviction que Google News respecte les droits d'auteurs.
«Selon nous, le référencement avec des titres brefs et des liens directs vers les sources est non seulement légal, mais encourage aussi les utilisateurs à lire les journaux en ligne» et il s'agit d'une «pratique courante des moteurs de recherche», a fait valoir un de ses porte-parole, Al Verney.
Il a également assuré que Google s'engageait «à continuer à collaborer avec les éditeurs afin de leur permettre de tirer des revenus de la diffusion en ligne de leurs informations».