Une mission a été lancée par trois ministres français pour favoriser la diffusion des oeuvres culturelles sur le Web 2.0 (sites participatifs comme les blogs, Facebook etc) dans le respect des droits de propriété intellectuelle, ont-ils indiqué dans un communiqué.

Cette mission a été confiée au professeur Pierre Sirinelli, «spécialiste reconnu du droit de l'immatériel», ont annoncé la ministre de la Culture, les secrétaires d'État chargés de l'Industrie et de la Consommation ainsi que de la Prospective et du développement de l'Economie Numérique en France.

«Certains services du 'Web 2.0', et notamment les sites contributifs, sont fréquemment utilisés par les internautes pour diffuser ou reproduire illégalement des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques ou musicales», soulignent Christine Albanel, Luc Chatel et Nathalie Kosciusko-Morizet.

«L'émergence de ces services est pourtant susceptible de constituer une opportunité pour la diffusion de la création sur les réseaux numériques, à condition toutefois que les droits des artistes et des entreprises qui les produisent y soient respectés», affirment-ils.

«Pierre Sirinelli devra dégager, en concertation avec l'ensemble des acteurs concernés de l'audiovisuel, du cinéma, de l'internet et de la musique, des solutions concrètes, destinées à promouvoir une diffusion des oeuvres respectueuse des droits des créateurs et des industries culturelles», expliquent Mmes Albanel, Kosciusko-Morizet et M. Chatel.

Parmi les pistes à étudier figureront «une charte par laquelle les acteurs du «Web 2.0» et les différents titulaires de droits pourraient s'engager à évaluer et, au vu de cette évaluation, à choisir et généraliser à moyen terme, les technologies de marquage et de reconnaissance numérique des contenus», est-il indiqué.

La mission devra également se pencher sur les conditions de mise en place d'un répertoire national des oeuvres protégées, permettant à tout ayant droit d'enregistrer ses contenus et à tout prestataire technique ou fournisseur de service de tirer les conséquences de cette protection.

Pierre Sirinelli doit rendre un rapport d'étape le 30 avril, et ses propositions avant le 30 juin.