Le site pirate QuebecTorrent.com, spécialisé dans l'échange illicite de contenus québécois, est forcé de fermer boutique. Une injonction permanente rendue par la Cour supérieure du Québec ordonne à son administrateur, Sébastien Brûlotte, ainsi qu'à ses comparses de mettre fin aux opérations du site.

QuebecTorrent faisait l'objet d'une trentaine de poursuites intentées par des producteurs québécois de musique, de film et de télévision, dont les contenus étaient piratés sur le site grâce au protocole d'échange BitTorrent.

L'ordonnance a été rendue sans même que QuebecTorrent tente de la contester. «Sébastien Brûlotte et Quebectorrent.com reconnaissent que les dommages causés par l'opération du site QuebecTorrent s'évaluent à plus de 200 000$», lit-on dans la décision rendue par le juge Pierre Tessier. Les statistiques affichées sur le site indiquent que ses 100 000 membres se sont échangé plus de 2700 terra-octets de matériel depuis son ouverture en 2006, ce qui équivaut grosso modo à 580 000 films ou 50 millions d'albums musicaux en format MP3.

Message sur la page d'accueil

Le juge a aussi ordonné à QuebecTorrent de publier sur sa page d'accueil, jusqu'en juillet 2009, un message indiquant que les activités du site ont «été suspendues par ordonnance de la Cour supérieure du Québec» et que ses administrateurs doivent «s'abstenir de permettre ou de faciliter la reproduction d'oeuvres protégées par droit d'auteur en utilisant la technologie "bittorrent", "peer to peer", ou toute autre technologie». Les administrateurs doivent aussi s'abstenir de faire tout commentaire sur le site ou ailleurs à l'égard du jugement.

Une première

Il s'agit d'une première ordonnance du genre à être rendue au Québec contre un site de piratage utilisant le protocole P2P ou BitTorrent.

L'ADISQ et les entreprises demanderesses avaient prévu trois jours de procès. «La semaine dernière, les avocats de QuebecTorrent et de M. Brûlotte nous ont dit qu'ils acceptaient l'ordonnance que nous avions demandée à la cour. En échange, nous avons accepté de laisser tomber la poursuite en dommage de 200 000$ intentée contre le site et son administrateur», a indiqué Solange Drouin, directrice générale de l'ADISQ.

Campagne de financement

QuebecTorrent, qui rapportait l'année dernière entre 400$ et 600$ par mois en revenus publicitaires, avait démarré une campagne de financement auprès de ses membres pour payer ses frais d'avocats. L'objectif a récemment été fixé à 4765$, mais seulement 750$ auraient été recueillis. Sébastien Brûlotte, alias Doditz, a toujours laissé entendre que les sommes recueillies étaient suffisantes pour couvrir les dépenses judiciaires.

«Nous attendions de voir quel serait le résultat d'un premier procès. Nous espérons que ce résultat aura un effet dissuasif auprès des opérateurs de sites semblables. Si ce n'est pas le cas, il est possible que nous engagions d'autres poursuites contre des sites qui s'adonnent au piratage», a affirmé Mme Drouin.