La Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), soucieuse de défendre les droits d'auteur, est passée à l'action et a obtenu en une semaine la fermeture de deux sites de musique très populaires, Blogmusik.net et Radio.blog.club, pour tenter de les contraindre à passer un accord avec elle.
La Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), soucieuse de défendre les droits d'auteur, est passée à l'action et a obtenu en une semaine la fermeture de deux sites de musique très populaires, Blogmusik.net et Radio.blog.club, pour tenter de les contraindre à passer un accord avec elle.
Après Blogmusik.net le 7 mars, c'est au tour du site Radio.blog.club de se retrouver muet depuis mercredi suite à une démarche de la Sacem auprès de son hébergeur, a-t-on appris jeudi auprès de la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique. Ces sites «exploitaient de façon illicite des oeuvres et enregistrements musicaux», explique la Sacem.
Fondé en 2005 par Benoît Tersiguel, radioblogclub.com, qui appartient à la société Mubility, permet d'écouter gratuitement 300 000 titres musicaux, en «streaming» c'est-à-dire sans téléchargement. C'est une sorte d'immense juke-box qui permet d'écouter en libre accès toutes sortes de chansons et de morceaux de musique mis en ligne par des internautes.
Radio.blog.club est en conflit avec la Sacem qui revendique de toucher un pourcentage (6%) de ses recettes publicitaires au titre de la rémunération des droits d'auteur. Mais «M. Tersiguel nous propose des sommes dérisoires. Il ne veut être taxé que sur une très petite partie de ses recettes», a déclaré à l'AFP Catherine Kerr-Vignale, membre du directoire de la Sacem.
Prenant appui sur la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) de 2004, la Sacem a notifié mercredi à l'hébergeur OVH que Radio.blog.club ne respectait pas les droits d'auteur et OVH a suspendu aussitôt sa prestation d'hébergement, a-t-elle poursuivi.
«C'était à prévoir. Merci la loi LCEN», commente Benoît Tersiguel sur son blog (https://blog.mubility.com). «Nous espérons remonter les serveurs d'ici 48 heures», ajoute-t-il. «Tout cela est complètement incompréhensible puisque nous étions en train de négocier avec la Sacem» pour parvenir à une rémunération des auteurs-compositeurs français, considère-t-il.
Il y a une semaine, la Sacem avait effectué une démarche similaire auprès de l'hébergeur de Blogmusik.net, qui avait «en réponse supprimé avec promptitude l'accès aux fichiers musicaux», selon la société d'auteurs.
Blogmusik.net mettait lui aussi depuis plusieurs mois à disposition des internautes des dizaines de milliers de fichiers musicaux. «Sur un simple clic, les internautes pouvaient les écouter en streaming sans qu'aucune demande d'autorisation préalable ait été effectuée par cet exploitant auprès des titulaires de droits ou de leurs représentants», a souligné la Sacem.
La Sacem avait sans succès adressé une «mise en demeure» au responsable de Blogmusik.net pour lui demander d'arrêter d'exploiter de façon illicite les oeuvres. Faute de réponse, elle a alors adressé une notification à l'hébergeur du site qui a «immédiatement pris les mesures techniques propres à faire cesser le dommage résultant de la violation des droits des auteurs», souligne la Sacem.
Depuis, le responsable de Blogmusik.net a accepté de venir à la Sacem. «Nous avons dû taper un grand coup. Mais il semble avoir compris. Nous sommes en train de négocier avec lui et ça avance», a indiqué Mme Kerr-Vignale.
Les choses semblent plus compliquées avec Radio.blog.club qui cherche de nouveaux serveurs.
«C'est une partie de bras-de-fer mais la Sacem est toujours prête à négocier», a déclaré Mme Kerr-Vignale.