Le producteur français du film «Le monde selon Bush», Jean-François Lepetit, a assigné Google France et Google Inc devant la justice française «pour contrefaçon et parasitisme» et demandé réparation, a annoncé sa société Flach film dans un communiqué jeudi.
Le producteur français du film «Le monde selon Bush», Jean-François Lepetit, a assigné Google France et Google Inc devant la justice française «pour contrefaçon et parasitisme» et demandé réparation, a annoncé sa société Flach film dans un communiqué jeudi.
«Le monde selon Bush» est un documentaire réalisé par l'Américain William Karel et sorti en 2004.
Le producteur précise qu'il avait organisé la diffusion légale du film par vidéo et par vod en la confiant à une plate-forme, celle des Editions Montparnasse, mais que Google, via son site Google vidéo France, y donne accès dans son intégralité et gratuitement.
Le moteur de recherche américain se place ainsi en contravention aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle relatives aux droits d'auteurs et aux droits voisins, estime le producteur, qui assure vouloir le «mettre devant ses responsabilités» car «il n'agit pas ainsi comme simple hébergeur, mais comme un éditeur de contenu responsable».
Le film est accessible sur Google «par simple clic sous forme de streaming ou par téléchargement» et a été vu «selon les sources mêmes de Google plus de 43 000 fois en très peu de temps», souligne le communiqué.
Le producteur a assigné Google devant le tribunal de commerce de Paris.