La ministre Line Beauchamp n'aurait pu trouver meilleur moment que la Journée de l'air pur pour annoncer son projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère.
La ministre Line Beauchamp n'aurait pu trouver meilleur moment que la Journée de l'air pur pour annoncer son projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère.
Cette annonce représente certes, une excellente nouvelle pour l'environnement et pour nos générations futures. Par contre, est-ce un casse-tête ou une nouvelle opportunité d'affaires pour les entreprises québécoises?
Ce projet de règlement obligera les entreprises québécoises émettrices de 10 000 tonnes et plus par année de gaz à effet de serre (GES) à déclarer leurs émissions, et ce, conformément aux dispositions prises par les États américains et provinces canadiennes membres de la Western Climate Initiative (WCI), dont le Québec fait partie depuis 2008.
Avec la mise en place de ce règlement, il est clair que plusieurs entreprises seront touchées et qu'elles devront vraisemblablement se conformer à toute une série de nouvelles règles d'encadrement et de surveillance.
Dans cette perspective, plusieurs dirigeants d'entreprises se poseront les questions suivantes: suis-je concerné? Que puis-je faire pour me conformer? Comment faire l'inventaire des émissions de GES de mon entreprise? Qui va vérifier mes émissions?
Sans être réglementées, plusieurs entreprises québécoises ont déjà mis en place de façon volontaire des projets visant la réduction de leurs émissions, telles l'amélioration de la consommation énergétique, la réduction des coûts de transport et la gestion des déchets. Plusieurs d'entre elles tirent un avantage supplémentaire de ces projets en obtenant des crédits carbone et en les transigeant sur le marché volontaire. Dans un avenir rapproché, ces entreprises, sous certaines conditions, pourraient en dégager un nouveau bénéfice en les échangeant à d'autres qui seront réglementées.
Les entreprises qui seront touchées par la nouvelle réglementation devront se conformer à une façon de quantifier leurs émissions et, pour certaines, elles devront, en plus de déclarer leurs émissions, les faire vérifier par une tierce partie indépendante.
Bien que cette nouvelle réglementation pourrait représenter un véritable casse-tête pour ces entreprises, elles devraient plutôt l'accueillir comme une opportunité de changement pouvant s'avérer profitable tant pour l'entreprise, que pour ses employés et, bien sûr, pour l'environnement.
Ces nouveaux «émetteurs règlementés» doivent également savoir qu'il existe des programmes d'aide gouvernementale et une expertise québécoise reconnue ici et ailleurs dans le monde pour les aider à se conformer à cette nouvelle réglementation.