La propriété intellectuelle se protège

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Les deux boissons gazeuses se distinguent par leur marque de commerce, leur logo distinctif et aussi par leur recette secrète, chacun ayant son goût unique.

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(Québec) Ce qui distingue une entreprise sur le marché, ce sont ses propriétés intellectuelles. Il y a plusieurs façons de protéger ces acquis essentiels.

Le brevet est l'un de ces moyens. Il garantit au détenteur une exclusivité sur son invention pendant une période de 20 ans, et le procédé ou la recette sera dévoilé à tous. Mais cela limite la concurrence, expliquent les experts consultés par Le Soleil, Louise G. Bernier et Dominique Pomerleau, de Robic, Alexandre Daoust, de Norton Rose Fulbright, et Benoit Yelle, de Gowling WLG.Le brevet avertit les concurrents dans un marché donné qu'ils ne pourront copier le produit, la technologie ou la façon de faire, sinon ils seront poursuivis en justice.

Parmi les brevets les plus connus, il y a ceux sur les médicaments d'origine comparativement aux médicaments génériques. C'est ce qui protège les compagnies pharmaceutiques ayant investi des millions ou des milliards de dollars en recherche et en développement qu'elles pourront engranger de l'argent avec leur produit de sorte qu'elles seront capables de continuer les recherches et faire d'autres découvertes.

Les autres éléments ajoutés aux différents brevets sont comme le mortier qui vient solidifier les briques dans l'édifice global de la propriété intellectuelle d'une entreprise. C'est souvent le cas pour les multinationales qui utilisent tous ces outils pour protéger leurs acquis.

Droit d'auteur

Le droit d'auteur est l'un des éléments de la protection de la propriété intellectuelle. On le connaît dans le monde des arts, de la littérature, de la musique, même dans celui des logiciels, car des codes informatiques ont été protégés par le droit d'auteur.

Dans le cas du code logiciel cependant, cela n'empêche pas de créer un traitement de texte par exemple ou de reproduire une fonction en utilisant un code de programmation différent.

Marque de commerce

La marque de commerce, c'est ce qui distingue le McDonald de Burger King, Nike d'Addidas, Coke du Pepsi, Ameublement Tanguay des magasins Léon ou Corbeil, les Tim Horton des Starbucks. C'est visible avec des couleurs distinctives, des caractères d'écriture propre au commerce. Un concurrent qui utiliserait le même lettrage, les mêmes couleurs et des images semblables pourrait être accusé de créer de la confusion chez les consommateurs.

C'est ce qui a poussé aussi l'Office de la langue française du Québec à demander aux entreprises ayant un nom à consonance anglophone d'ajouter un descriptif en français qui permet d'identifier l'objet du commerce sans dénaturer sa marque ou son logo.

Par contre, certaines marques de commerce ont perdu leur force d'attraction et leur exclusivité. C'est le cas de Kleenex dont le nom représente non seulement la marque, mais les papiers mouchoirs en général. La même chose s'est produite avec Frigidaire pour décrire n'importe quel réfrigérateur.

Secret industriel

Les secrets industriels ou les secrets commerciaux, ce sont les recettes secrètes pour les alliages ou l'assemblage de produit pour créer une boisson gazeuse par exemple. Coke et Pepsi ont leur propre recette secrète qui ne peut être découverte en analysant simplement le produit, ce que l'on nomme l'ingénierie inverse. Le cola générique dans les épiceries, en plus de ne pas utiliser les mêmes logos des marques citées, aucun ne goûte la même chose. 

Les fabricants peuvent protéger leur recette secrète par contrat avec leurs employés ou choisir de diviser les assemblages en plusieurs parties de sorte que personne dans l'entreprise ne possède la recette au complet.

Dessin industriel

Le dessin industriel protège généralement une forme distinctive et des couleurs précisées dans le dessin. C'est ce qui est au coeur de certains litiges entre Apple et Samsung à propos de quelques téléphones et de quelques tablettes des deux compagnies. Il y a aussi la topographie des circuits intégrés que l'on peut protéger en vertu des lois sur la propriété intellectuelle.

Végétaux

Reste l'obtention végétale qui protège entre autres la création variée de plantes et de fleurs. On le voit avec les roses, les tulipes ou d'autres plantes créées par hybridation ou modification génétique.




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