La justice à l'ère du papier

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(Québec) ÉDITORIAL / Pauvre, pauvre, pauvre ministère de la Justice. Un peu plus et les juges s'éclairaient à la chandelle, lundi, pour entendre leurs causes.

À 8h30 lundi matin, l'ensemble des systèmes informatiques se sont plantés. La seule déclaration officielle, trois heures plus tard, nous apprenait que la panne touchait «l'ensemble des palais de justice au Québec, le ministère de la Justice, la Magistrature et le Directeur des poursuites criminelles et pénales, les services Internet, dont le site du Ministère, les services de visioconférence et de téléphonie...»

Mince consolation, l'informatisation des services de justice étant encore inégale, les dégâts ont été, somme toute, limités. Le crayon est encore la règle plutôt que l'exception dans les palais de justice. Plusieurs procès ont néanmoins dû être reportés.

Pas un mot de la ministre Stéphanie Vallée pendant que son navire au grand complet s'échouait sur un mystérieux écueil. Qu'aurait-elle pu dire de toute façon? On attend d'une ministre de la Justice qu'elle connaisse le droit plus que l'informatique.

L'informatisation, au ministère de la Justice, est, à certains égards, archaïque. Plus ce retard est grand, plus il est difficile de le combler. Au lieu de procéder à des améliorations itératives, on se retrouve devant un chantier qui prend plus d'ampleur avec chaque nouveau retard, et auquel il est de plus en plus difficile de s'attaquer.

En 2014, deux fois plutôt qu'une, le Barreau du Québec est intervenu publiquement pour demander la modernisation et l'informatisation de plusieurs services, un appel qui est resté, dans l'ensemble, lettre morte depuis. Les greffières, encore aujourd'hui, corrigent le rôle à la main sur des documents en papier, mais le rôle des audiences est accessible, partiellement, en ligne.

«Les avocats doivent encore se présenter en salle d'audience pour demander une simple remise. On n'est pas capable de déposer nos procédures de façon électronique. Si on accumule encore du retard, ça va être catastrophique. Il faut vraiment investir», avait déploré la bâtonnière, Me Johanne Brodeur.

C'était il y a deux ans. Depuis, le Ministère a créé un outil, accessible à l'adresse roles.tribunaux.qc.ca, qui contient des extraits des rôles d'audience en matière criminelle pour cinq palais, soit Québec, Longueuil, Montréal, Sherbrooke et Trois-Rivières, et en matières civile et pénale pour les palais de l'ensemble de la province. 

Lors de l'étude des crédits parlementaires de 2015, la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée, indiquait qu'une deuxième phase du projet permettrait la publication des rôles en ligne de la Cour d'appel et des rôles en matière criminelle pour le reste de la province (Cour supérieure et Cour du Québec).

Lors de l'étude des crédits du Ministère, le sujet de l'informatisation n'est pas abordé en profondeur. Il y a bien d'autres questions à aborder sur l'administration de la justice. Il serait peut-être temps que les députés s'intéressent au sujet, pour voir comment l'informatisation pourrait améliorer l'accessibilité et l'efficacité du système judiciaire. Quelles sont les attentes des avocats, des citoyens? Qu'est-ce qui est offert dans les autres juridictions?

La ministre Vallée préconise une approche des «petits pas». Le problème, c'est que les technologies, elles avancent à grands pas.

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