Fondation Nordiques: une faible part des revenus va aux athlètes

Le 24 avril dernier, Me Marcel Aubut annonçait... (Photothèque Le Soleil, Patrice Laroche)

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Le 24 avril dernier, Me Marcel Aubut annonçait l'annulation du Gala Triomphe. Depuis ce temps, plusieurs personnes se questionnent sur le mode de gestion des revenus de la Fondation Nordiques, qui distribue des bourses aux athlètes de la région.

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(Québec) La Fondation Nordiques, créée au lendemain de la vente de l'équipe de la Ligue nationale de hockey, distribue aux athlètes une faible proportion de ses revenus annuels.

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Les chiffres de la Fondation Nordiques

Infographie Le Soleil

En 2014, elle a remis 258000 $ en bourses et en subventions pour 3,1 millions $ de revenus, ce qui représente un ratio bourses-revenus de 8 %.

Cette même année, la Fondation Nordiques a dépensé près de 1 million $ en frais d'administration et d'organisation d'activités de bienfaisance. Cela inclut des salaires et des honoraires professionnels de 175 000 $.

L'année 2014 a été faste pour la Fondation. Elle a terminé l'exercice avec un surplus de près de 2 millions $ et des actifs nets de 14,4 millions $, 30 % de plus qu'en 2010. 

Le Soleil a consulté les cinq dernières déclarations de la Fondation Nordiques accessibles sur le site de l'Agence du revenu du Canada. 

Le constat général est que la fondation ne redonne pas (immédiatement) aux athlètes tout l'argent qu'elle amasse par ses placements et collectes de fonds. Cela a pour résultat de gonfler ses actifs.

«La Fondation donne peu par rapport à ses revenus», constate le professeur Jean Bédard de l'École de comptabilité de l'Université Laval. 

On y brasse beaucoup d'argent, mais «peu va aux athlètes»; l'argent ramassé sert à organiser le gala, analyse-t-il. 

Cela soulève des questions, croit le professeur Bédard. Pourquoi ne pas donner davantage? Et est-ce la meilleure façon de donner de l'argent aux athlètes? 

Les relevés des cinq dernières années montrent que le faible ratio bourses-revenus n'est pas un accident de parcours, mais la pratique courante. 

Selon les années, ce ratio varie entre 8 % et 20 %. L'année 2013 fait figure d'exception à 40 %.

La courbe des dons aux athlètes va elle aussi en dents de scie, fluctuant entre 168000 $ (2011) et 566745 $ (2012). 

La Fondation Nordiques a souvent expliqué qu'elle concentrait ses efforts d'aide aux athlètes sur les années olympiques. Sauf que rien dans les chiffres consultés ne le démontre.  

Autre objet d'étonnement : la contribution du Québec et de la Ville de Québec. Pour 2014, on lit 189 000 $, soit l'équivalent de 75 % de tous les dons aux athlètes de cette année-là.

À ce compte, ne serait-il pas plus simple pour les pouvoirs publics de subventionner directement les athlètes? La question se pose. 

Depuis cinq ans, la Fondation a retiré entre 392 000 $ et 513 000 $ par année en revenus de placements et intérêts. Si elle distribuait ces sommes avec un minimum de frais de gestion, il est clair que les athlètes recevraient davantage que dans la formule actuelle.

Selon les années, les bourses et les subventions ont représenté de 40 % à 67 % des revenus de placement. La seule exception fut 2012, année où la Fondation Nordiques a vraiment donné son 110 %.

Cela dit, la Fondation dirigée par Marcel Aubut a distribué depuis 2010 plus de 1,3 million $ en bourses et en dons à des athlètes et à des organismes. Cela reste considérable.    

L'Agence du revenu du Canada ne veut pas commenter le cas particulier de la Fondation Nordiques. Elle nous renvoie aux lignes directrices sur les organismes de bienfaisance.

Celles-ci stipulent que lorsque les dépenses sont inférieures à 35 % des revenus, cela ne soulève pas de questions ou de préoccupations. 

Entre 35 % et 70 %, l'Agence «sera portée» à faire des vérifications et au-delà de 70 %, on demandera à l'organisme de s'expliquer.

Sur ce point, les chiffres de la Fondation varient beaucoup d'une année à l'autre. Le ratio dépense-revenus est sous le seuil pour 2010, 2011 et 2014, mais à la limite pour 2012 avec 62 % et dans la zone rouge pour 2013 avec 93 %.

Cela pose la question de l'acceptabilité du financement, prévient l'Agence. 

«Tel est le cas, dit-elle lorsque l'activité de financement équivaut à une fin collatérale qui ne relève pas de la bienfaisance, qu'elle confère un bénéfice privé plus qu'accessoire, ou qu'elle s'avère trompeuse ou contraire à la politique de l'État.»

L'ampleur des galas de la Fondation Nordiques peut certainement soulever des questions. Le bénéfice privé pour les participants y dépasse largement le plaisir de donner à une bonne oeuvre. 

La Fondation Nordiques a été créée à l'automne 1995 et était alors pourvue d'un fond de 10millions $ provenant de la vente de l'équipe. 

Vingt ans plus tard, les six propriétaires de l'époque (Metro-Richelieu, La Capitale, Fonds FTQ, Daishowa et la société Autil [Marcel Aubut et Marcel Dutil de Canam]) sont toujours représentés au conseil d'administration de la fondation.

Dans le relevé 2014 de l'Agence du revenu du Canada, le nom de Marc-Yvan Côté apparaît aussi parmi la douzaine d'administrateurs.

La Fondation Nordiques a refusé de répondre à nos questions sur ses activités de financement, prétextant la judiciarisation du litige avec la Ville de Québec après l'annulation du Gala Triomphe prévu à la fin avril.

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