Acquittés, des citoyens poursuivent une élue et la police

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La municipalité de Notre-Dame-des-Bois

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(Québec) Une chicane de village qui dégénère. Deux citoyens arrêtés et bannis de la salle du conseil. Un acquittement, puis une poursuite en dommages contre l'élue à l'origine de la plainte et les policiers enquêteurs. Bienvenue à Notre-Dame-des-Bois.

Niché au pied du mont Mégantic, le petit village de moins de 1000 âmes est connu des amateurs de plein air et de ciel étoilé.

Son caractère paisible a volé en éclats en mai 2013 lorsque la municipalité a pensé autoriser un sentier de VTT sur son territoire.

La salle municipale s'est remplie d'une centaine de citoyens opposés au projet, qui n'hésitaient pas à invectiver leurs élus municipaux.

Trois conseillères municipales ont même fui une assemblée juste avant son ouverture, intimidée par l'ambiance agressive.

René Bélanger, policier à la retraite et Jean-Guy Noël, ingénieur retraité, faisaient partie des opposants.

Ils assistent à presque tous les conseils municipaux pour, disent-ils, «être au fait et donner leur opinion sur ce qui se passe». Les deux retraités disent qu'ils «prennent à coeur leur municipalité» et se sentaient très concernés par le controversé projet de sentier de VTT.

Leur comportement leur a toutefois valu d'être exclus des débats municipaux. 

Le 5 août 2013, la conseillère municipale Dany McKay, une des trois élues à avoir déserté une séance du conseil houleuse, a porté plainte contre René Bélanger et Jean-Guy Noël pour introduction par effraction, intimidation et harcèlement criminel.

Trois jours plus tard, les deux citoyens ont été arrêtés par la Sûreté du Québec (SQ) et remis en liberté après avoir signé une promesse de comparaître qui leur interdisait de se présenter à la salle du conseil ou au bureau municipal.

Leur procès a eu lieu en février 2015. Les deux hommes ont été acquittés de toutes les accusations. Selon la requête en dommages, le juge a estimé que la plaignante n'était pas crédible.

Des montants de 33 000$ réclamés

Aujourd'hui, René Bélanger et Jean-Guy Noël réclament chacun un peu plus de 33 000 $ à la conseillère Dany Mackay, à la procureure générale du Québec ainsi qu'aux deux enquêteurs Éric Lefebvre et Brigitte Leblanc de la SQ.

Ils disent avoir subi énormément de stress durant les mois de procédures et avoir dû constamment affronter les rumeurs. «Même encore aujourd'hui, les gens ne comprennent pas tous ce que veut dire un acquittement ou ne sont pas au courant de l'issue du dossier», écrivent les deux citoyens dans leur requête.

Ceux-ci estiment que par leurs actions, les défendeurs ont entaché leur réputation.

De plus, René Bélanger et Jean-Guy Noël allèguent que les défendeurs ont porté atteinte à leur liberté d'expression et leur liberté d'opinion. Ils disent avoir «été grandement affectés» par leur exclusion des débats relatifs au passage du sentier de VTT.

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