Un juge administratif suspendu pour impolitesse

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La mère a choisi de porter plainte contre le juge parce que, disait-elle, le juge Leclerc avait été impoli, agressif et avait fait preuve d'un grand manque de respect et de paroles sarcastiques à son égard.

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(Québec) Un juge du Tribunal administratif du Québec (TAQ), Carl Leclerc, est suspendu deux mois sans salaire pour avoir été agressif et impoli envers une justiciable qui se représentait seule, un comportement «très grave, voire inacceptable», écrit le comité d'enquête du conseil de la justice administrative dans sa décision.

Le 15 juillet 2015, le juge administratif Carl Leclerc, à l'emploi à temps plein de la section des affaires sociales du TAQ depuis le 17 février 2014, devait déterminer si une enfant était ou non en garde partagée aux fins du calcul du paiement de soutien à l'enfant de la Régie des rentes du Québec.

La mère était présente devant lui, sans avocat, et le père de l'enfant a participé à l'audience par téléphone.

La mère a choisi de porter plainte contre le juge parce que, disait-elle, le juge Leclerc avait été impoli, agressif et avait fait preuve d'un grand manque de respect et de paroles sarcastiques à son égard.

Après avoir réécouté l'audience, les membres du comité d'enquête du Conseil de la justice administrative sont d'accord avec la justiciable et condamnent la conduite du juge administratif, estimant qu'il a manqué à plusieurs obligations déontologiques.

Le Comité note le manque de courtoisie et la partialité du juge administratif Leclerc. Par moment, il a été moralisateur. À d'autres, il a fait preuve d'impatience en frappant sur son bureau à une reprise, en haussant le ton et en coupant la parole à la mère. L'audience était si tendue que la mère a éclaté en sanglots.

«Le Comité considère que la "démonstration de force" à laquelle ont assisté les personnes présentes à l'audience présidée par le juge administratif Leclerc était non seulement disproportionnée, mais surtout complètement inappropriée. Ce comportement n'avait tout simplement pas sa place», affirme le Comité.

La conduite du juge administratif «peut être qualifiée de très grave, voire d'inacceptable», poursuit le Comité.

Carl Leclerc... - image 2.0

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Carl Leclerc

Lancer un «message fort»

Puisqu'une «atteinte importante a été portée à l'image de la justice administrative», un «message fort» doit être transmis au public ainsi qu'à la centaine de juges administratifs québécois, indique le Comité.

Le gouvernement du Québec a accepté la suggestion du Conseil de la justice administrative et de son comité d'enquête et, le 6 juillet, a suspendu sans solde le juge administratif Leclerc pour 60 jours.

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