Oxyde de manganèse dans l'eau: la Ville de Québec condamnée

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La Ville n'a pas à démontrer que son réseau d'aqueduc est le meilleur qui soit, «mais elle devait prouver qu'elle a pris les précautions qu'il était raisonnable de prendre dans les circonstances». Et elle a échoué.

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(Québec) La Ville de Québec n'a pas su faire la preuve qu'elle prenait bien soin de ses tuyaux et est condamnée par la Cour du Québec à indemniser un couple de Val-Bélair, aux prises avec des particules d'oxyde de manganèse dans son eau.

Karine Saint-Hilaire et Jean-Sébastien Gonthier habitent une maison de Val-Bélair, construite en 2004. 

En 2012, ils remarquent pour la première fois dans leurs lavabos, leurs douches et leurs toilettes des particules noires, semblables à des grains de café finement moulu.

Ils alertent la Ville de Québec. Un test confirme que l'eau est potable. Le technicien en assainissement des eaux pointe le chauffe-eau comme suspect numéro un. Le couple change son chauffe-eau au coût de 425$.

Le phénomène se reproduit deux ans plus tard. Cette fois-ci, les employés municipaux blâment le régulateur de pression, que le couple de propriétaires fait aussitôt remplacer par un plombier. Ce dernier, lui, est convaincu que le problème vient des tuyaux de l'aqueduc municipal.

Les travaux publics organisent des opérations de rinçage dans le secteur. Rien n'y fait. Les propriétaires décident de faire une réclamation auprès de la Ville.

En janvier 2015, Karine Saint-Hilaire et Jean-Sébastien Gonthier voient un plus grand nombre de particules noires ressurgir et sont plusieurs jours à se priver d'eau potable.

Après avoir fait des analyses, la Ville de Québec maintient qu'elle n'est pas responsable et que les particules peuvent être originaires de la plomberie domestique. Elle ajoute que «visuellement», la canalisation semble en bonne condition.

Ce n'est que le jour de l'audience, le 12 janvier 2016, que la représentante de la Ville de Québec admet que les particules noires, de l'oxyde de manganèse, proviennent du réseau d'aqueduc public et non de la résidence du couple. Des particules de métal qui, note la Ville, ne sont pas dangereuses pour la santé, mais qui sont désagréables. Un «contaminant esthétique», selon la Ville.

Au cours du procès, la chimiste superviseure de la Ville de Québec a expliqué que le réseau d'aqueduc du secteur Val-Bélair a connu une «déstabilisation» lorsque la Ville a décidé de fermer les puits des rues de Modène et de la Méduse pour reconfigurer l'approvisionnement. L'eau de surface maintenant utilisée est davantage érodante pour la surface des conduites, a-t-elle expliqué.

Après avoir entendu les parties, le juge Christian Brunelle de la Cour du Québec, division des petites créances, conclut que la Ville de Québec a pris des mesures raisonnables pour s'assurer que l'eau qui circule dans sa canalisation satisfait les normes applicables.

Le problème, ajoute le juge, c'est que la municipalité ne lui a pas fait la preuve qu'elle prenait des mesures raisonnables pour s'assurer de la qualité de la canalisation elle-même.

«L'attention apportée au contenu ne justifie pas de négliger le contenant: le fait que l'extérieur d'un tuyau ne présente pas de signes apparents de vétusté ne nous renseigne pas sur sa condition intérieure», écrit le juge Brunelle.

Preuve de précaution 

La Ville n'a pas à démontrer que son réseau d'aqueduc est le meilleur qui soit, «mais elle devait prouver qu'elle a pris les précautions qu'il était raisonnable de prendre dans les circonstances». Et elle a échoué.

Le juge fait remarquer que le problème des particules d'oxyde de manganèse semble s'étendre ailleurs, si l'on en juge par les relevés d'opération de rinçage fait à l'été 2015. 

Avec, durant de longues périodes, une eau potable, mais impropre à la consommation domestique usuelle, le couple Saint-Hilaire-Gonthier a vu compromis son droit à la jouissance paisible de sa propriété, estime le tribunal.

Le juge Brunelle condamne la Ville de Québec à payer une indemnité de près de 700$ pour les préjudices matériels et de 5000$ pour les préjudices moraux.

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