Six mois de prison pour 154 000 cigarettes de contrebande

Un incorrigible de la cigarette de contrebande, Michel Gagné, écope d'une peine... (Photothèque Le Soleil)

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(Québec) Un incorrigible de la cigarette de contrebande, Michel Gagné, écope d'une peine de six mois de prison à purger dans la collectivité.

Le juge Christian Boulet s'est rendu en partie aux arguments du procureur de la Couronne fédérale, Me Frank D'Amours, et a conclu que la détention s'imposait dans le cas de Gagné, un Lévisien de 65 ans vivant de sa pension de vieillesse. «Je ne veux pas vous choquer, mais des amendes de centaines de milliers de dollars, ça n'a pas l'air de vous déranger!» a lancé le juge Boulet à l'accusé qui a plaidé coupable à la possession de 770 cartons de 200 cigarettes.

Les policiers de la GRC avaient mis Michel Gagné sous filature en 2013. Ils ont vu que le sexagénaire avait loué un petit entrepôt à Lévis et, avec l'aide d'un assistant, orchestrait un réseau de distribution et de vente de cigarettes de contrebande.

Michel Gagné est tout sauf un novice dans la vente de tabac illicite.

En 2012, il avait plaidé coupable à une infraction similaire et écopé d'une amende de près de 54 000 $. À la fin de la période accordée pour s'acquitter de l'amende, Gagné n'avait versé que 255 $.

En 2001, Michel Gagné avait aussi vendu du tabac illégalement; il s'était vu imposer une amende de près de 5000 $.

«Très vraisemblablement, l'objectif de dissuasion n'a pas fonctionné, constate Me D'Amours, en réclamant une peine de détention de 18 mois. Il ne paye pas le prix de ses actes.»

Amende colossale

Pour les derniers délits de 2013, l'Agence du revenu et l'avocat de  Michel Gagné se sont entendus l'automne dernier pour suggérer l'imposition d'une amende colossale de plus de 815 000 $.

À la même époque, le Lévisien, qui a longtemps vécu de l'aide sociale, a par ailleurs déclaré faillite pour une somme de 5,5 millions $ de revenus non déclarés liés à la contrebande de cigarettes.

L'avocat de Michel Gagné, Me Yves Savard, s'opposait farouchement à l'imposition d'une peine d'incarcération. «Pour les mêmes faits, avec le même portrait, mon client a eu une amende au provincial, fait-il remarquer. Il doit y avoir une parité dans les peines.»

Michel Gagné sera assigné à son logement durant les trois premiers mois de sa peine dans la collectivité. Tenant compte de son état de santé décrit comme fragile, le juge Boulet lui a toutefois donné la permission de se délier les jambes tous les jours durant 30 minutes.

Accusé d'avoir agressé une escorte

Une escorte de 21 ans aurait été victime d'un client violent et armé le 7 janvier dernier, dans une maison du boulevard Pie-XI à Val-Bélair. Un homme de 57 ans, Pierre Lapointe, ancien militaire et retraité du RTC, a été accusé lundi au palais de justice de Québec d'agression sexuelle armée, de menaces de mort, de séquestration et de complot en vue de commettre une agression sexuelle. Selon la police de Québec, l'homme était muni d'un fusil et d'un couteau. La poursuite s'est opposée lundi à la remise en liberté provisoire de l'individu, sans antécédent criminel. Selon nos informations, Lapointe aurait un grave problème de consommation de cocaïne. L'enquête se poursuit à savoir si d'autres escortes ont pu être agressées. 

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