Procès pour fraude à la Ponzi: rendements de 1825 % et risque zéro

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Réjean Thiboutot, 53 ans, subit cette semaine son procès pour des accusations de fraude aux dépens de 11 plaignants recrutés dans un stratagème à la Ponzi. Il a été arrêté en janvier 2012 après une enquête de la Sûreté du Québec.

Le Soleil, Jean-Marie Villeneuve

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(Québec) L'ex-conseiller financier Réjean Thiboutot de Québec promettait mer et monde à ses clients pour les convaincre d'investir : il garantissait rien de moins que des taux de rendement qui, lorsque transférés sur une base annuelle, grimpaient jusqu'à 1825 %!

Réjean Thiboutot, 53 ans, subit cette semaine son procès pour des accusations de fraude aux dépens de 11 plaignants recrutés dans un stratagème à la Ponzi, allègue la poursuite. Il a été arrêté en janvier 2012 après une enquête de la Sûreté du Québec.

En 2005, le conseiller financier avait fondé l'entreprise Capital Ventura inc., une société de gestion installée au 801 Grande Allée Ouest à Québec. L'entreprise et son seul actionnaire ont fait faillite en 2010.

Aucun permis

Le conseiller financier, qui n'avait plus aucun permis de l'Autorité des marchés financiers pour travailler, proposait à ses clients d'investir de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers de dollars dans des placements à court terme, souvent sur une dizaine de titres boursiers différents, disait-il.

Réjean Thiboutot rédigeait un contrat qui tenait sur une seule page, mais qui contenait toutes les garanties pour rassurer l'investisseur. Avec, bien en évidence, des taux de rendement, par exemple 25 % de rendement pour une période de trois mois.

Pour bien faire comprendre le côté hors norme des taux de rendement proposés, l'expert juricomptable Richard Forand de la firme Quotient, qui témoignait lundi au procès, les a convertis sur une base annuelle, ce qui lui permet d'obtenir des taux ahurissants allant jusqu'à 1825 %.

Des taux, associés à un risque zéro, qui n'ont rien à voir avec la réalité, conclut l'expert. «Si des placements comme ça existaient, je serais quelque part sur une île et pas ici en train de témoigner», illustre le coloré expert en comptabilité. 

Les sept plaignants qui ont fait l'objet de l'analyse juricomptable ont confié un peu plus de 500 000 $ à Réjean Thiboutot. Deux d'entre eux ont récupéré 50 000 $ chacun.

Pour encaisser les sommes, Thiboutot a successivement ouvert des comptes bancaires dans à peu près toutes les institutions financières québécoises. 

Comptes fermés

Au fil des chèques sans provision, les comptes ont été fermés par les banques. Le conseiller a donc été obligé, selon la poursuite, de faire transiter les fonds dans les comptes de tiers.

Dans certains cas, allègue la poursuite, Réjean Thiboutot remettait directement à un investisseur, en guise de profit sur son investissement, un chèque donné par un autre investisseur. Cet élément est typique des stratagèmes à la Ponzi, évalue l'expert juricomptable Richard Forand.

Réjean Thiboutot a déjà été reconnu coupable de fraude en 1993 et a obtenu une absolution inconditionnelle.

En décembre 2011, d'autres plaignants, dont l'ex-homme d'affaires Jean-Noël Lacroix, ont poursuivi Réjean Thiboutot au civil pour 2,5 millions $. Le dossier a depuis été réglé par un règlement à l'amiable.

Stratagème à la Ponzi

Structure d'investissement pyramidale élaborée de façon à ce que les profits des premiers investisseurs soient payés à même les sommes versées par les nouveaux investisseurs. La structure survit tant que l'escroquerie n'est pas découverte et tant que de nouveaux investisseurs font leur entrée régulièrement. L'homme d'affaires d'origine italienne Charles Ponzi avait conçu ce type de fraude au début du 20e siècle. Le financier américain Bernard Maddoff a été son plus célèbre adepte; il a été condamné à 150 ans de prison pour une fraude de 65 milliards de dollars.

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