TCE à Shannon: vers un nouveau procès?

Marie-Paule Spieser et Jean Bernier, du Regroupement des citoyens... (Photothèque Le Soleil, Erick Labbé)

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Marie-Paule Spieser et Jean Bernier, du Regroupement des citoyens de Shannon

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(Québec) Le Regroupement des citoyens de Shannon (RCS) ne voulait que faire admettre une nouvelle étude en preuve, mais elle pourrait obtenir carrément un nouveau procès. C'est du moins une possibilité qui a été évoquée lundi en Cour d'appel.

«Ce que le juge a dit, c'est que ce serait intéressant d'attendre toutes les preuves, dont le rapport de la Santé publique», dit Marie-Paule Spieser, du RCS.

Le Regroupement se trouvait devant la Cour d'appel, lundi matin, afin de convaincre le tribunal d'examiner une «nouvelle preuve» malgré l'imminence de l'appel, qui devait être entendu le 22 février. Cette nouvelle preuve est l'étude d'un expert engagé par le RCS, Dr Claude Tremblay, qui a été rendue publique la semaine dernière. S'appuyant sur des données produites par la Santé publique, Dr Tremblay a comparé les taux de cancer de tous les gens qui ont habité à Shannon au moins un certain temps entre 1987 et 2001 avec les taux observés chez leurs voisins du secteur Courcelette. Le médecin a conclu que les risques de cancers étaient 4,2 fois plus grands à Shannon que dans le quartier voisin, et 3,5 fois plus grand pour trois types de cancer particulièrement associés aux TCE - un dégraissant industriel que l'armée et ses sous-contractants ont rejeté dans l'environnement pendant longtemps à la base de Valcartier.

Comme l'eau de Shannon était nettement plus contaminée que celle de Courcelette, le RCS voit là une preuve que l'eau potable a causé des cancers là-bas, et tente d'obtenir dédommagement.

La Santé publique de Québec s'est toutefois publiquement dissociée de l'étude du Dr Tremblay en disant qu'il s'agissait d'une «interprétation» visant à appuyer la démarche du RCS faite à partir d'un «document de travail».

Attendre tous les morceaux du casse-tête

Comme cette même Santé publique doit rendre public son propre rapport sur la question en mars ou en avril, la Cour d'appel a décidé d'au moins attendre d'avoir tous les morceaux du casse-tête avant d'entendre la cause.

«La date du 22 février tombe à l'eau, dit Mme Spieser. Le juge n'a pas statué, mais il a même évoqué un retour en première instance. Il faut qu'on regarde ça avec les procureurs.»

La saga judiciaire des TCE s'étire depuis de nombreuses années. Au terme d'un premier procès, un juge avait accordé une compensation maximale de 15 000 $ uniquement à une petite partie des résidents de Shannon. Il avait reconnu l'existence de la pollution, mais estimait que la poursuite n'avait pas prouvé le lien entre la consommation d'eau contaminée aux TCE et les cancers.

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